Question d'origine :
Bonjour,
J'ai vu récemment le film Labyrinthe 3 et, étant donné que l'histoire diverge beaucoup du livre à l'origine de celui-ci, je me demandais :
Y'a-t-il des contrats de base entre les producteurs des oeuvres littéraires d'origine et les producteurs des films adaptés de celles-ci ? Ou cela se négocie-t-il au cas par cas ? En fait, y-a-t-il une obligation pour les producteurs des films de respecter un "pourcentage de ressemblance " avec l'histoire d'origine ?
Cela dépend-t-il des pays d'origine de l'oeuvre, de tournage du film ?
Merci par avance de votre réponse.
Et merci beaucoup pour toutes les réponses que vous avez apportées aux précédentes questions que je vous ai posées.
Merci de rendre aux citoyens ce formidable service !
Réponse du Guichet
bml_art
- Département : Arts et Loisirs
Le 28/02/2018 à 15h31
Pour répondre aux questions de droit au cinéma et à la télévision, nous vous invitons à consulter l’ouvrage Les contrats de la production. Cinéma et télévision de Karine RIAHI, Cécile Fontaine et Matthieu Bourgeois, Edition Dixit 2013.
Il présente et explique assez simplement les différents contrats existants à ce jour entre les éditeurs, les producteurs et les auteurs d’œuvres (littéraires, télévisuelles et cinématographiques).
Pour une mise à jour de l’information concernant les textes de lois figurant dans le livre, les auteurs proposent également de consulter les actualisations sur le site de l’éditeur DIXIT ≥ Fiche du livre ≥ Rubrique - complément internet;
Nous vous invitons plus particulièrement à lire la partie sur la
Le contrat se tient entre 2 « acteurs principaux » : l’éditeur, auquel l’auteur d’une œuvre littéraire a cédé ses droits et le producteur. L’éditeur (qui représente donc l’auteur) cède les droits au cessionnaire : le producteur.
Il n’y a pas de formulation dans les textes laissant penser à une obligation de pourcentage de ressemblance. Toutefois, l’éditeur est le garant pour l’auteur du respect de son œuvre et de la qualité de l’adaptation. Les conditions intellectuelles et artistiques de l’adaptation sont donc réfléchies par l’éditeur selon la volonté initiale de l’auteur.
Ce passage de l’ouvrage précédemment cité est éclairant sur les conditions d’adaptation de l’œuvre (p. 128) :
« L’éditeur va en quelque sorte, s’immiscer dans le travail d’adaptation du scénariste de l’œuvre audiovisuelle, car ce contrat type prévoit la communication à
[
« Sachant que le producteur n’est pas obligé d’intégrer les remarques, mais de faire seulement (...)
[
L’intervention de l’éditeur interviendra ensuite lors d’une projection avant le mixage de l’œuvre audiovisuelle (…)
[
Librement adapté du roman ……
de ….
Publié aux éditions …..
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