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Accueil > Récentes > rémunération d'intervenant sans SIRET

rémunération d'intervenant sans SIRET

par YT, le 16/06/2021 à 16:12 - 307 visites

Bonjour,
Je travaille en bibliothèque et souhaiterait avoir des informations sur les modes de rémunération possible d'intervenant (pour une table ronde, par exemple) sans numéro de SIRET (ni affilié à l'AGESSA, ni appartenant à une association intermédiaire...).
J'avoue être un peu perdu dans les méandres administratives, d'autant que ce qui est possible dans certaines collectivités ne l'est pas forcément dans d'autres...
En espérant que vous ayez le temps de prendre en compte cette question et puissiez apporter une ou plusieurs pistes.
Cordialement.

Réponse du Guichet du savoir

par gds_et, le 16/06/2021 à 17:46

Bonjour,

Une question proche de la vôtre a été posée à l’enssib en 2019 :

« Bonjour, Nous souhaiterions accueillir en bibliothèque municipale un conférencier sans numéro de SIRET . Celui-ci ne pourra pas être rémunéré en honoraires ou sur facture (ces rémunérations n'étant possibles que pour les personnes disposant d’un statut de travailleur indépendant, donc d’un numéro SIRET) aussi quelles autres alternatives s'offrent à nous ? Peut-on envisager d'établir une feuille de salaire (Déclaration Unique d’Embauche + fiche de paie + déclarations sociales) ? Je vous remercie.

Date de la réponse : 20/02/2019
Vous nous interrogez sur les modalités de rémunération d'un conférencier sachant qu'il ne pourra être rémunéré en honoraires ou sur facture n'ayant pas de numéro de SIRET.
Nous ne pouvons répondre précisément à votre question. D'une part, puisque pour étudier les alternatives, il nous faudrait en savoir plus sur votre intervenant. Est-il Universitaire? Consultant? Auteur? etc. Et d'autre part, car les alternatives sont à étudier avec le service comptable de votre collectivité. Il n'y a sans doute pas une seule voie de résolution à votre problème mais selon l'agent comptable une solution sera sans doute préférée à une autre.

A toutes fins utiles, nous vous signalons des ressources concernant la rémunération des auteurs :
• le site SGDL, site spécialisé dans la rémunération des auteurs.
Comment rémunérer les auteurs. Guide pratique, mise à jour 2018 , ArL Paca, 2018.
• la page Organisateur de manifestations du site du CNL (Centre National du Livre)

Enfin, sachez que pour connaître les pratiques d’autres structures semblables à la vôtre, vous pouvez interroger la communauté de professionnels des bibliothèques et de la documentation via le forum d’Agorabib. »


Ajoutons quelques autres réponses de l’enssib qui pourraient vous intéresser :
- Rémunération conférencier en bibliothèque
- Demandes de renseignements concernant la rémunération des intervenants sur notre réseau

N’hésitez pas à solliciter le service Questions ? Réponses ! de l’enssib pour toutes vos questions portant sur le travail en bibliothèque, le Guichet du Savoir étant plutôt un service généraliste destiné au grand public.


Bonne journée.
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