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commissions vérité et réconciliation

par Cécilenéma, le 11/06/2021 à 12:03 - 90 visites

Bonjour,
Médiathécaire, je cherche, pour l’organisation d’une question citoyenne grand public, des informations et des documents récents sur les commissions de vérité et réconciliation (sur la résolution des conflits, les traumatismes, les relations bourreaux/victimes, la possibilité de surmonter etc …).
Merci beaucoup d’avance,

Réponse du Guichet du savoir

par gds_ctp, le 14/06/2021 à 10:27

Bonjour,

Le Haut commissariat des Nations unies pour les droits de l'homme propose un document sur les Commissions de vérité et réconciliations (CVR) en tant qu'"instruments de l'état de droit dans les sociétés sortant d'un conflit". On peut y lire les principes suivants :

Citer:
Il est de plus en plus courant, dans le cas de pays qui sortent d’une guerre civile ou d’un régime autoritaire, de créer une commission de vérité appelée à siéger pendant la période post-transition immédiate. Ces commissions — organismes d’enquête officiellement approuvés, à caractère temporaire et non judiciaire — se voient attribuer un laps de temps relativement court pour recueillir des dépositions, mener des enquêtes, faire des recherches et tenir des audiences publiques, avant de terminer leur tâche par la publication d’un rapport final; bien qu’elles ne suppriment pas la nécessité des poursuites judiciaires, elles offrent néanmoins une certaine possibilité d’explication du passé; aussi ont-elles été particulièrement précieuses dans les situations où le déclenchement de poursuites pénales contre des crimes massifs s’avérait impossible ou improbable — en raison de l’absence de moyens du système judiciaire ou d’une amnistie de fait ou de droit. Tel qu’indiqué ci-après, le travail d’une commission de vérité est en outre susceptible d’appuyer les poursuites éventuelles engagées par la suite.

Contrairement aux tribunaux, dont la définition appropriée de la structure, des composantes et des règles fondamentales de procédure fait l’objet de normes internationales claires, les commissions de vérité différeront notablement d’un pays à l’autre à maints égards.


Ce document de 46 pages décrit de façon synthétique les enjeux et questions posés par la création d'une telle commission, les modalités de sa création, l'impact de son action.

On trouve en ligne de nombreux articles récents qui semblent aborder le sujet selon l'angle plus particulier qui vous intéresse :

- Mylène Jaccoud, "La portée réparatrice et réconciliatrice de la Commission de vérité et réconciliation du Canada", sur erudit.org
- Brieg Capitaine, " Sortir de la Violence: La Commission de Verite et de Reconciliation du Canada sur les Pensionnats Indiens " sur heinonline.org
- Gracia LWANZO KASONGO, "Le droit à la vérité dans le processus de la réconciliation en RD Congo: regard sur un rendez-vous historique manqué." sur revues.ulpgl.net
- Mary McNally, Debbie Martin, "La santé des Premières nations, des Inuits et des Métis: les facteurs que doivent envisager les leaders en santé canadiens dans la foulée du rapport de la Commission de vérité et réconciliation du Canada" sur journals.sagepub.com
- Dany Rondeau, "Éthique reconstructive et commissions de vérité et de réconciliation", Revue des sciences sociales, Université de Strasbourg, 2021, consultable sur journals.openedition.org
- Terry Savage, " Les commissions « vérité et réconciliation » : une nouvelle approche de la vérité", Les Cahiers de la justice, 2018, consultable sur Cairn en bibliothèque.

Vous pourrez affiner votre recherche sur Google scholar.
Sachez également que la Bibliothèque de Sciencespo a consacré un dossier à la problématique "Conflits et réconciliations" qui contient notamment :
- une Bibliographie
- une chronologie des CVR
- un répertoire de commissions en activité et d'instances internationales.

Voici également quelques ouvrages de nos collections qui pourraient vous intéresser :

- Vérité, réconciliation, réparation [Revue] / sous la dir. de Barbara Cassin, Olivier Cayla, Philippe-Joseph Salazar
- Justice sans châtiment [Livre] : les commissions Vérité-Réconciliation / Etienne Jaudel ; préf. Antoine Garapon
- La douleur des mots [Livre] / Antjie Krog ; traduit de l'anglais (Afrique du Sud) par Georges Lory
- Amnistier l'apartheid [Livre] : travaux de la Commission vérité et réconciliation / sous la dir. de Desmond Tutu ; directeur de l'éd. Philippe-Joseph Salazar ; trad. Sylvie Courtine-Denamy, Charlot...
- Politiques du pardon [Livre] / Sandrine Lefranc

Bonne journée.
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