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Archives conseils municipaux

par JPJB, le 16/02/2019 à 17:24 - 177 visites

Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il est possible de retrouver les compositions des anciens conseils municipaux (fin XIXe-début XXe) du Rhône (communes de Limonest et Dardilly en particulier) et si oui où les trouver ?
J'ai cherché sur les archives départementales et je n'ai rien trouvé à ce sujet...
D'avance merci

Réponse du Guichet du savoir

par gds_et, le 19/02/2019 à 16:01

Bonjour,

Nous avons consulté le cadre de classement des archives départementales. Les listes électorales ou documents assimilables se trouvent en principe dans la sous-série 3M :

« Elections municipales

Ce chapitre regroupe tout ce qui a trait aux élections municipales entre 1831et 1940. On se reportera, pour les régimes successifs des élections, aux lois dont on vient de lire la liste à propos des nominations de maires et adjoints (2 M). Des dossiers généraux sont consacrés aux circulaires, instructions, correspondances, tableaux divers, réclamations relatifs à ces élections. Suivent les dossiers par commune, pour la période 1831- 1940, qu’il faudra prendre garde de compléter, comme on l’a déjà indiqué plus haut, par ceux qui sont classés en 2 M, et qui concernent les nominations.

La loi du 5 avril 1884 est la base de l’organisation municipale telle que la fixa la Troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l’élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d’habitants de la commune.

Les cartons concernant les élections à Lyon de 1892 à 1908 comportent des renseignements politiques précis. Ceux des années 1904 et de 1908 en particulier donnent de précieuses notices sur chaque conseiller municipal. »

Les élections municipales sont classées dans les cotes 3 M 1474 à 3 M 1663.

Vous serez plus particulièrement intéressé par les cotes :
3 M 1547 (Curis-au-Mont-d’Or – Dardilly)
3 M 1569 (Limonest - Lissieu)

Ces documents n’étant pas numérisés, il faudra vous rendre sur place pour les consulter.


Bonne recherche.
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