Question d'origine :
Bonjour,
Nous sommes devant une question sans réponse : nous devons trouver des éléments de réponse à ceci : "Le problème de la charge de la preuve !". Il faut envisager à notre sens la preuve des actes et des faits juridiques.
Toutefois, nous sommes devant une impasse.
Si vous avez des pistes à nous donner ou des ouvrages à nous conseiller, ou encore si le sujet vous passionne, répondez nous !
Merci d'avance
Complément d'information :
"Je fais suite à ma demande de renseignements concernant le sujet de la charge de la preuve.
En France le juge applique l' adage "pas de preuve pas de droit", je cherche à avoir des éléments me permettant d'illustrer cet adage et par conséquent d'analyser le problème de la charge de la preuve.
Ma question fait suite à un devoir de Droit qui m' a été demandé de faire.J' aimerais avoir des informations pour compléter le cours et mes connaissances."
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 28/04/2004 à 14h10
Pourriez-vous préciser votre question : dans quel contexte ce "problème" de la charge de la preuve se pose à vous ? de quel problème s'agit-il ?
Pour compléter votre question, il vous suffit de poster un nouveau message.
Réponse du Guichet
bml_soc
- Département : Société
Le 29/04/2004 à 14h17
Le guide juridique Dalloz analyse la notion de preuve sous 3 aspects :
- Preuve en droit civil : objet de la preuve, charge de la preuve, moyens de la preuve.
- Preuve en droit pénal : charge de la preuve, moyens de la preuve, intime conviction.
- Preuve en droit administratif : charge de la preuve, moyens de la preuve.
Un autre ouvrage Adages du droit français vous propose un index alphabétique des adages et un index par mots.
L'entrée Preuves fait reférence à 5 adages commentées concernant votre sujet: ex: "Actori incumbit probatio, la preuve incombe au demandeur" etc.
A vous la suite et bon courage...
DANS NOS COLLECTIONS :
Commentaires 0
Connectez-vous pour pouvoir commenter.
Se connecter