Archives conseils municipaux
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 16/02/2019 à 16h24
224 vues
Question d'origine :
Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il est possible de retrouver les compositions des anciens conseils municipaux (fin XIXe-début XXe) du Rhône (communes de Limonest et Dardilly en particulier) et si oui où les trouver ?
J'ai cherché sur les archives départementales et je n'ai rien trouvé à ce sujet...
D'avance merci
Réponse du Guichet
gds_et
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 19/02/2019 à 15h01
Bonjour,
Nous avons consulté le cadre de classement des archives départementales. Les listes électorales ou documents assimilables se trouvent en principe dans la sous-série 3M :
« Elections municipales
Ce chapitre regroupe tout ce qui a trait aux élections municipales entre 1831et 1940. On se reportera, pour les régimes successifs des élections, aux lois dont on vient de lire la liste à propos des nominations de maires et adjoints (2 M). Des dossiers généraux sont consacrés aux circulaires, instructions, correspondances, tableaux divers, réclamations relatifs à ces élections. Suivent les dossiers par commune, pour la période 1831- 1940, qu’il faudra prendre garde de compléter, comme on l’a déjà indiqué plus haut, par ceux qui sont classés en 2 M, et qui concernent les nominations.
La loi du 5 avril 1884 est la base de l’organisation municipale telle que la fixa la Troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l’élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d’habitants de la commune.
Les cartons concernant les élections à Lyon de 1892 à 1908 comportent des renseignements politiques précis. Ceux des années 1904 et de 1908 en particulier donnent de précieuses notices sur chaque conseiller municipal. »
Les élections municipales sont classées dans lescotes 3 M 1474 à 3 M 1663 .
Vous serez plus particulièrement intéressé par les cotes :
3 M 1547 (Curis-au-Mont-d’Or – Dardilly)
3 M 1569 (Limonest - Lissieu)
Ces documents n’étant pas numérisés, il faudra vous rendre sur place pour les consulter.
Bonne recherche.
Nous avons consulté le cadre de classement des archives départementales. Les listes électorales ou documents assimilables se trouvent en principe dans la sous-série 3M :
« Elections municipales
Ce chapitre regroupe tout ce qui a trait aux élections municipales entre 1831et 1940. On se reportera, pour les régimes successifs des élections, aux lois dont on vient de lire la liste à propos des nominations de maires et adjoints (2 M). Des dossiers généraux sont consacrés aux circulaires, instructions, correspondances, tableaux divers, réclamations relatifs à ces élections. Suivent les dossiers par commune, pour la période 1831- 1940, qu’il faudra prendre garde de compléter, comme on l’a déjà indiqué plus haut, par ceux qui sont classés en 2 M, et qui concernent les nominations.
La loi du 5 avril 1884 est la base de l’organisation municipale telle que la fixa la Troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l’élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d’habitants de la commune.
Les cartons concernant les élections à Lyon de 1892 à 1908 comportent des renseignements politiques précis. Ceux des années 1904 et de 1908 en particulier donnent de précieuses notices sur chaque conseiller municipal. »
Les élections municipales sont classées dans les
Vous serez plus particulièrement intéressé par les cotes :
Ces documents n’étant pas numérisés, il faudra vous rendre sur place pour les consulter.
Bonne recherche.
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