enfant abandonné
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 17/01/2019 à 14h28
1576 vues
Question d'origine :
Que devenait un nouveau né abandonné à sa naissance à Pont- à .Mousson en 1903?
Est-il possible de retrouver son parcours?
Merci de votre réponse
Réponse du Guichet
gds_et
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 21/01/2019 à 08h43
Bonjour,
Afin de bien orienter vos recherches il convient tout d’abord de bien éclaircir la distinction entre enfant trouvé et enfant abandonné :
• Unenfant trouvé est celui qui est né de père et de mère inconnus qui a été trouvé exposé dans un lieu quelconque ou porté dans un hospice destiné à le recevoir.
• Unenfant abandonné est celui qui est né de père ou/et mère connus, élevés par eux ou d'autres personnes à leur décharge, qui a été délaissé ou abandonné sans que l'on sache ce que les parents sont devenus ou sans que l'on puisse recourir à eux.
Source : geneawiki.com
Toujours sur geneawiki.com, nous trouvons un certain nombre d’informations qui vous aideront dans votre recherche :
«Informations à retenir : que cherchez-vous ?
• Vous aimeriez connaître l'ascendance de cet enfant, cette recherche sera différente en fonction de :
Enfant trouvé
• C'est un enfant trouvé, celui-là est spécial, en effet ses parents ont choisi l'anonymat complet ou presque complet :
• Soit les deux l'ont abandonné, c'est très rare
• Soit la mère l'a abandonné, et le père n'a jamais su qu'il en était le père
• Soit la mère l'a abandonné, le père n'ayant pas voulu légitimer l'enfant.
• Retrouver les parents est quasiment impossible, c'est seulement si les parents ont laissé un mot, que l'on peut éventuellement retrouver l'ascendance de cet enfant.
NB : ne vous fiez pas au nom ou au prénom de votre ancêtre, le patronyme est donné par le curé, les religieuses ou l'autorité qui a pris en charge cet enfant.
Enfant abandonné
• C'est un enfant abandonné, c'est un peu plus facile, même si ce n'est pas toujours évident, en effet on peut avoir :
• Deux parents qui ont abandonné leur enfant, ils n'ont pas les moyens d'élever leur enfant, l'acte de naissance de l'enfant en donne les noms et prénoms
• Une mère veuve ou mariée qui abandonne son enfant, son mari vient juste de décéder, son mari a disparu, ou elle est mariée et l'enfant n'est pas de son mari, l'acte donnera ainsi le nom et prénom des deux parents, sauf pour l'enfant illégitime qui donnera seulement le nom et prénom de la mère
• Une mère qui abandonne son enfant, elle a légitimé l'enfant, mais seule pour l'élever, elle l'abandonne, au départ, ou quelques années après, seule le nom et son prénom sera dans l'acte de naissance
• Une mère qui abandonne son enfant, sans le légitimer, seuls le nom et son prénom seront dans l'acte de naissance
[…]
Un enfant abandonné, assisté, trouvé, obtient, lorsqu'il arrive dans un service de bienfaisance (hospice, orphelinat), un n° de matricule, et ce service crée un dossier correspondant à ce n°, qui suivra et indiquera les éléments essentiels de sa vie, de 0 à 20/25 ans.
On pourra trouver ce dossier principalement aux Archives Départementales avant 1920, quelquefois aux Archives Municipales, pour les grandes villes.
C'est dans la Série X - Assistance et prévoyance que l'on peut trouver le plus d'informations autant sur les enfants, que sur les parents éventuels.
Chaque sous-série peut avoir plus ou moins une importance, cela dépend des informations que vous aurez obtenues sur l'acte de naissance, des circonstances de la naissance de l'enfant, de sa mère.
Sous-série 3X
La première à analyser est la sous-série 3X, c'est là que l'on peut consulter les dossiers suivants :
•Dossier des enfants abandonnés trouvés, assistés
• Registre de matricule et de tutelle, classé par année, chaque année étant rangée par mois de naissance ou d'abandon, et par ordre alphabétique
• Registre des enfants exposés, trouvés,
• Placement en nourrice
• Visite des enfants en nourrice par des médecins-vaccinateurs
• Dossiers de suivi des enfants en famille d'accueil
• Registre des décès d'enfants trouvés ou abandonnés d'un an à 12 ans
• Enfants étrangers abandonnés en France (enquêtes ; admissions temporaires)
[…]
•Dossier sur les établissements privés d'assistance, orphelinats religieux
• Dossiers d'admission des élèves
•Dossier sur l'Assistance publique
• Noms des nourrices
• Noms des familles d'accueil
[…]
4e étape
Hélas, vous n'avez pas le dossier, ou celui-ci est incomplet, c'est possible : certaines Archives Départementales n'ont des dossiers d'abandon qu'à partir d'une certaine date, souvent du XIXe siècle, quelquefois très proche XXe siècle.
Là l'enquête devient plus difficile
Archives Hospitalières
Si la mère a accouché à l'hôpital, on peut la trouver :
• Trouver le nom de l'hôpital, et le localiser, pour les grandes villes, il faudra analyser les plans de ville correspondant à cette période :
• ex : Paris, avec l'urbanisation grandissante, les arrondissements ont évolué, les noms des hôpitaux ont changé aussi
• En fonction des périodes, il faudra chercher les dossiers d'admissions des malades, dossiers d'entrée et de sortie, dossiers des naissances, l'enfant est aussi inscrit dans le registre, souvent le lit d'à côté de la mère, les hôpitaux anciens étaient configurés en salle commune...
[…]
•Archives postérieures à 1790
• Série Q : Population (malades hospitalisés)
• Série X : sous-série 1X : Hôpital - Hospice
• En fonction des époques, vous aurez des informations complètes sur la mère
• Date de naissance
• Lieu de naissance
• Nom des parents de la mère
• Nom et prénom, qui peuvent être différents du nom de la mère
• Il est possible de trouver dans les archives hospitalières :
• Registre des femmes enceintes et en couches envoyées chez les sage-femmes
• Registre de décès des femmes enceintes. »
Par ailleurs, voici ce qu’indique geneafrance.org à propos de l’A.S.E. :
« 2°) Si votre recherche porte sur un abandon datant de moins de 150 ans, ou si vous ne trouvez rien aux Archives Départementales, c'est à l'Aide Sociale à l'Enfance actuelle, dite A.S.E. mais parfois surnommée autrement dans certains départements (ex : Protection de l'Enfance...) qu'il faut s'adresser.
L'Aide Sociale à l'Enfance actuelle relève du Conseil Général et non plus de la Préfecture depuis deux décennies (lois de décentralisation).
L'enfant concerné (lui seul, ou sa descendance s'il est décédé) peut s'adresser au Service de l'Aide Sociale à l'Enfance relevant du Conseil Général du département où il a été abandonné, pour demander à consulter son dossier.
Cas de figure :
- s'il s'est agi d'un accouchement dit "sous x", rien ne sera mentionné évidemment sur l'identité de la mère ; - s'il s'est agi d'un abandon au "Bureau Ouvert" (première moitié du XX° siècle), il y aura le P.V. d'abandon avec quelques indications : l'habillement de l'enfant, par exemple, et parfois le motif de l'abandon ;
- s'il s'est agi d'une remise de l'enfant à l'A.S.E. avec demande de secret sur la filiation, les renseignements à ce sujet seront occultés
- s'il s'est agi d'un délaissement ayant entraîné un jugement déclaratif d'abandon (article 350 du C.C.), rien ne s'oppose à ce que l'enfant ait connaissance de son identité d'origine.
L'A.S.E. dépose ses archives comme tout le monde aux AD, dans une série dont on ne parle généralement pas (ex. : série W), mais va les rechercher pour consultation en ses services. Il faut donc absolument passer par l'A.S.E. pour y accéder.
Si certains services départementaux sont encore réticents, il convient de leur rappeler la législation concernant les droits des usagers, pour les amener à être plus compréhensifs et coopératifs... »
Nous vous laissons vous rapprocher des Archives Départementales de Meurthe et Moselle pour la poursuite de vos recherches.
Bonne journée.
Afin de bien orienter vos recherches il convient tout d’abord de bien éclaircir la distinction entre enfant trouvé et enfant abandonné :
• Un
• Un
Source : geneawiki.com
Toujours sur geneawiki.com, nous trouvons un certain nombre d’informations qui vous aideront dans votre recherche :
«
• Vous aimeriez connaître l'ascendance de cet enfant, cette recherche sera différente en fonction de :
• C'est un enfant trouvé, celui-là est spécial, en effet ses parents ont choisi l'anonymat complet ou presque complet :
• Soit les deux l'ont abandonné, c'est très rare
• Soit la mère l'a abandonné, et le père n'a jamais su qu'il en était le père
• Soit la mère l'a abandonné, le père n'ayant pas voulu légitimer l'enfant.
• Retrouver les parents est quasiment impossible, c'est seulement si les parents ont laissé un mot, que l'on peut éventuellement retrouver l'ascendance de cet enfant.
NB : ne vous fiez pas au nom ou au prénom de votre ancêtre, le patronyme est donné par le curé, les religieuses ou l'autorité qui a pris en charge cet enfant.
• C'est un enfant abandonné, c'est un peu plus facile, même si ce n'est pas toujours évident, en effet on peut avoir :
• Deux parents qui ont abandonné leur enfant, ils n'ont pas les moyens d'élever leur enfant, l'acte de naissance de l'enfant en donne les noms et prénoms
• Une mère veuve ou mariée qui abandonne son enfant, son mari vient juste de décéder, son mari a disparu, ou elle est mariée et l'enfant n'est pas de son mari, l'acte donnera ainsi le nom et prénom des deux parents, sauf pour l'enfant illégitime qui donnera seulement le nom et prénom de la mère
• Une mère qui abandonne son enfant, elle a légitimé l'enfant, mais seule pour l'élever, elle l'abandonne, au départ, ou quelques années après, seule le nom et son prénom sera dans l'acte de naissance
• Une mère qui abandonne son enfant, sans le légitimer, seuls le nom et son prénom seront dans l'acte de naissance
[…]
Un enfant abandonné, assisté, trouvé, obtient, lorsqu'il arrive dans un service de bienfaisance (hospice, orphelinat), un n° de matricule, et ce service crée un dossier correspondant à ce n°, qui suivra et indiquera les éléments essentiels de sa vie, de 0 à 20/25 ans.
On pourra trouver ce dossier principalement aux Archives Départementales avant 1920, quelquefois aux Archives Municipales, pour les grandes villes.
C'est dans la Série X - Assistance et prévoyance que l'on peut trouver le plus d'informations autant sur les enfants, que sur les parents éventuels.
Chaque sous-série peut avoir plus ou moins une importance, cela dépend des informations que vous aurez obtenues sur l'acte de naissance, des circonstances de la naissance de l'enfant, de sa mère.
La première à analyser est la sous-série 3X, c'est là que l'on peut consulter les dossiers suivants :
•
• Registre de matricule et de tutelle, classé par année, chaque année étant rangée par mois de naissance ou d'abandon, et par ordre alphabétique
• Registre des enfants exposés, trouvés,
• Placement en nourrice
• Visite des enfants en nourrice par des médecins-vaccinateurs
• Dossiers de suivi des enfants en famille d'accueil
• Registre des décès d'enfants trouvés ou abandonnés d'un an à 12 ans
• Enfants étrangers abandonnés en France (enquêtes ; admissions temporaires)
[…]
•
• Dossiers d'admission des élèves
•
• Noms des nourrices
• Noms des familles d'accueil
[…]
Hélas, vous n'avez pas le dossier, ou celui-ci est incomplet, c'est possible : certaines Archives Départementales n'ont des dossiers d'abandon qu'à partir d'une certaine date, souvent du XIXe siècle, quelquefois très proche XXe siècle.
Là l'enquête devient plus difficile
Si la mère a accouché à l'hôpital, on peut la trouver :
• Trouver le nom de l'hôpital, et le localiser, pour les grandes villes, il faudra analyser les plans de ville correspondant à cette période :
• ex : Paris, avec l'urbanisation grandissante, les arrondissements ont évolué, les noms des hôpitaux ont changé aussi
• En fonction des périodes, il faudra chercher les dossiers d'admissions des malades, dossiers d'entrée et de sortie, dossiers des naissances, l'enfant est aussi inscrit dans le registre, souvent le lit d'à côté de la mère, les hôpitaux anciens étaient configurés en salle commune...
[…]
•
• Série Q : Population (malades hospitalisés)
• Série X : sous-série 1X : Hôpital - Hospice
• En fonction des époques, vous aurez des informations complètes sur la mère
• Date de naissance
• Lieu de naissance
• Nom des parents de la mère
• Nom et prénom, qui peuvent être différents du nom de la mère
• Il est possible de trouver dans les archives hospitalières :
• Registre des femmes enceintes et en couches envoyées chez les sage-femmes
• Registre de décès des femmes enceintes. »
Par ailleurs, voici ce qu’indique geneafrance.org à propos de l’A.S.E. :
« 2°) Si votre recherche porte sur un abandon datant de moins de 150 ans, ou si vous ne trouvez rien aux Archives Départementales, c'est à l'Aide Sociale à l'Enfance actuelle, dite A.S.E. mais parfois surnommée autrement dans certains départements (ex : Protection de l'Enfance...) qu'il faut s'adresser.
L'Aide Sociale à l'Enfance actuelle relève du Conseil Général et non plus de la Préfecture depuis deux décennies (lois de décentralisation).
L'enfant concerné (lui seul, ou sa descendance s'il est décédé) peut s'adresser au Service de l'Aide Sociale à l'Enfance relevant du Conseil Général du département où il a été abandonné, pour demander à consulter son dossier.
Cas de figure :
- s'il s'est agi d'un accouchement dit "sous x", rien ne sera mentionné évidemment sur l'identité de la mère ; - s'il s'est agi d'un abandon au "Bureau Ouvert" (première moitié du XX° siècle), il y aura le P.V. d'abandon avec quelques indications : l'habillement de l'enfant, par exemple, et parfois le motif de l'abandon ;
- s'il s'est agi d'une remise de l'enfant à l'A.S.E. avec demande de secret sur la filiation, les renseignements à ce sujet seront occultés
- s'il s'est agi d'un délaissement ayant entraîné un jugement déclaratif d'abandon (article 350 du C.C.), rien ne s'oppose à ce que l'enfant ait connaissance de son identité d'origine.
L'A.S.E. dépose ses archives comme tout le monde aux AD, dans une série dont on ne parle généralement pas (ex. : série W), mais va les rechercher pour consultation en ses services. Il faut donc absolument passer par l'A.S.E. pour y accéder.
Si certains services départementaux sont encore réticents, il convient de leur rappeler la législation concernant les droits des usagers, pour les amener à être plus compréhensifs et coopératifs... »
Nous vous laissons vous rapprocher des Archives Départementales de Meurthe et Moselle pour la poursuite de vos recherches.
Bonne journée.
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