Question d'origine :
une pension de mutilé de guerre attribuée en 1919 était elle mensuelle ? trimestrielle ? Annuelle ?
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 13/11/2018 à 13h38
Bonjour,
Il semblerait que la pension d'invalidité des mutilés de guerre ait bien été définie à l'année .
Vous trouverez tous les barêmes dans les documents suivants :
- La nouvelle loi des pensions militaires : loi du 31 mars 1919 / G. Lugol, Marcel Lehmann, Ch. Valentino ; préface de Gaston Vidal
- Commentaire de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires : les barêmes et des tableaux officiels / Joseph Capéran
Toutefois, nous ignorons à quelle périodicité elle était versée. Les documents ci-dessus ne le mentionnaient pas.
Nous vous suggérons de poser votre question sur le Forum de la Guerre de 1914-1918 où des spécialistes pourront certainement vous répondre.
Pour aller plus loin :
- L’évolution du montant des pensions militaires rémunérant les services en France au cours d’un siècle / CHARLES OUART - Journal de la société statistique de Paris, tome 77 (1936), p. 167-185
- L’amélioration de la protection sociale des veuves dans l’entre-deux-guerres ou la veuve bénéficiaire directe des mesures législatives / Chaineaud Christel, Revue d'histoire de la protection sociale, 2009/1 (N° 2), p. 65-76.
- Statistique sur les pensions militaires / CHASSERIAUX - Journal de la société statistique de Paris, tome 76 (1935), p. 323-338
Bonne journée.
Il semblerait que la pension d'invalidité des mutilés de guerre ait bien été définie à l'
Vous trouverez tous les barêmes dans les documents suivants :
- La nouvelle loi des pensions militaires : loi du 31 mars 1919 / G. Lugol, Marcel Lehmann, Ch. Valentino ; préface de Gaston Vidal
- Commentaire de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires : les barêmes et des tableaux officiels / Joseph Capéran
Toutefois, nous ignorons à quelle périodicité elle était versée. Les documents ci-dessus ne le mentionnaient pas.
Nous vous suggérons de poser votre question sur le Forum de la Guerre de 1914-1918 où des spécialistes pourront certainement vous répondre.
Pour aller plus loin :
- L’évolution du montant des pensions militaires rémunérant les services en France au cours d’un siècle / CHARLES OUART - Journal de la société statistique de Paris, tome 77 (1936), p. 167-185
- L’amélioration de la protection sociale des veuves dans l’entre-deux-guerres ou la veuve bénéficiaire directe des mesures législatives / Chaineaud Christel, Revue d'histoire de la protection sociale, 2009/1 (N° 2), p. 65-76.
- Statistique sur les pensions militaires / CHASSERIAUX - Journal de la société statistique de Paris, tome 76 (1935), p. 323-338
Bonne journée.
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