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Les impôts perçu par le. COnsulat

par Ram, le 10/11/2018 à 14:25 - 266 visites

Au Moyen Âge et avant le XVe siècle quels impôts percevait le Consulat ?
Quel partie a-t-il donné à la royauté ?
Merci de votre travail.

Réponse du Guichet du savoir

par gds_alc, le 12/11/2018 à 16:01

Bonjour,

Il ne sera pas aussi simple de vous répondre car les systèmes fiscaux diffèrent selon la localité mais aussi selon la période – et entre le Bas Moyen Age et le XIVe siècle, il y a eu bien des changements. Pour comprendre ces disparités, nous commencerons tout d’abord par définir des notions qui nous semblent incontournables à savoir celles de consul, de fiscalité.

Jacqueline Caille dans le Dictionnaire du Moyen Age définit le consul comme un magistrat municipal et organisation municipale (…) partie d’Italie du Nord et du Centre, fin XIe-début XIIe s., cette terminologie qui parfois précède parfois suit la mise en place des administrations municipales proprement dites, s’étend d’abord (1130-1155) dans deux zones d’influence italienne immédiate : le Bas pays Rhodanien et la côte septimanienne, la Provence maritime. Dans un deuxième temps (1155-1220), on assiste à une expansion en surface, jusqu’aux limites extrêmes de la zone finalement concernée, des consulats qui gagnent de proche en proche les villes les plus importantes dans toutes les directions : vers le Sud, la catalogne française et espagnole (…) vers le nord et le Nord-Est, le Massif central (Auvergne, Nivernais, Bourbonnais, Vivarais) …. Après 1220, on assiste à une phase de densification à l’intérieur des régions définies ci-dessus ( …) Tandis qu’un certain nombre de consulats sont supprimés, de nouveaux continuent à apparaître jusqu’au XVIe. Malgré leurs différences, ils présentent un certain nombre de points communs. Ils ont à l’origine un caractère très aristocratique, constitués qu’ils sont de milites, membres de la curia seigneuriale, territorialisée aux limites de l’agglomération, où ils exercent une fonction de conseillers du seigneur spécialement dans le domaine judiciaire . En s’élargissant dès le XIIe s. aux probi homines, élite de la richesse et du savoir [… puis ] à partir du XIIIe s ; aux représentants des artisanats supérieurs . [ils] acquièrent progressivement une autorité propre et des prérogatives plus ou moins développées dans des domaines plus ou moins nombreux (…) financiers (gestion domanial, perception des impôts seigneuriaux, levées et gestion des taxes municipales

Quant à Jean Favier, toujours dans le même dictionnaire, il précise pour la fiscalité que « le roi, comme tout seigneur, « vit du sien », c’est-à-dire de son revenue domanial (..) comme tout seigneur, le roi perçoit la taille sur les hommes de son domaine (…) Il comprend aussi bien les forêts et les exploitations agricoles que les droits sur les marchés, les péages et le profit du monnayage (..) c’est la nécessité qui justifie l’impôt, qualifié de « finances extraordinaires ». Dès la fin du XIIe s., le roi de France lève des décimes sur les biens du clergé (..) la même nécessité, qui tient à la défense du royaume, justifie l’appel aux facultés contributives des sujets du roi (…) une pratique s’établit donc à la fin du XIIIe si. Et dans les premières années du XIVE. S, suivant laquelle le roi fait appel à l’arrière-ban et en remplace le service armé par un impôt ; Ce peut être un impôt indirect, racheté selon l’usage de l’abonnement ou une taille, c'est-à-dire un impôt directe généralement établi sur le capital, mais parfois sur le capital et le revenu afin de toucher les fortunes marchandes aussi bien que la propriété foncière (…) L’invention de la gabelle, qui est en premier lieu une régulation du marché du sel (1315) mais laisse place à un prélèvement au profit du roi, alourdit la charge fiscale dès les années 1330.
(…) Les reprises de la guerre favorisent au XIVe s. le renouvellement des exigences fiscales. Mais le roi ne peut en aucun cas établir de lui-même l’impôt. Il doit en négocier l’opportunité et le montant avec les représentants des contribuables que sont les assemblées de diocèse ou de bailliage, puis les états généraux ou provinciaux (…) La première phase de la guerre de Cent ans s’accompagne donc d’un double jeu d’impôts, directs (taille, fouages) ou indirects (aides)…

Nous vous laissons lire les définitions apportée sur les notions de taille, fouages… .

Par ailleurs, l’étude Le consulat de Millau au bas Moyen Âge : finances, pouvoir et société de Florent Garnier donne un exemple de fiscalité. Il relate ainsi que
« les recettes du consulat présentent des caractéristiques communes avec celles des villes du Languedoc. Faiblesse des revenus domaniaux et moindre importance de l’impôt indirect par rapport aux prélèvements directs en sont les caractéristiques principales. L’auteur cite également que « des modèles financiers différents apparaissent entre les cités médiévales (…) Le consulat dispose en matière de fiscalité directe de larges pouvoirs, en relation avec sa capacité édictable, qui lui permettent de décider des formes et des modalités d’imposition sans intervention extérieure. Elle est d’autant plus remarquable que sous des formes variées (comu, dimergue, taille), le consulat perçoit 45,1 % de l’ensemble des recettes grâce à ces impositions.
Vous trouverez d’autres exemples dans La fiscalité des villes au Moyen Age: La gestion de l'impôt : méthodes, moyens, résultats / dir. Denis Menjot, Manuel Sanchez Martinez, 2005.

Pour approfondir le sujet, nous vous laissons aussi consulter :
* L'impôt au Moyen Age: l'impot public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle : colloque tenu à Bercy les 14, 15 et 16 juin 2000/ sous la dir. scient. de Philippe Contamine, Jean Kerhervé et Albert Rigaudière ; 2002.

* Le prince, l'argent, les hommes au Moyen Âge : mélanges offerts à Jean Kerhervé/ sous la direction de Jean-Christophe Cassard, Yves Coativy, Alain Gallicé... [et al.]
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