conservation fonciere

Bonjour,

Si nous comprenons bien votre demande, vous recherchez les archives foncières de l'Algérie française consultables en France.

Aux Archives nationales d'outre-mer situées à Aix-en-Provence, vous trouverez :

" Après 1830 : Colonisation foncière, création de villages, série L"

" Après 1830 : Départements des régions d’Alger, d’Oran, de Constantine - Département des Oasis
Colonisation foncière : dossiers de demandeurs de lots de colonisation, titres de propriété, création de villages, série M "

Pour plus d'information, vous pouvez les contacter directement :

Archives nationales d'outre-mer

29, chemin du moulin de Testas
CS 50062
13182 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 5

Téléphone : + 33 (0)4 42 93 38 50
Contact : anom.aix@culture.gouv.fr
Horaires :
du lundi au vendredi : 9h – 16h45
le 1er lundi du mois : 13h – 16h45

En complément, vous pouvez consulter cet article sur les archives foncières de l'Algérie française conservées en Algérie :
Didier Guignard, « Les archives vivantes des conservations foncières en Algérie », L’Année du Maghreb, 13 | 2015, 79-108.