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Actif circulant, actif immobilisé .

par Snoopette, le 11/09/2018 à 22:51 - 414 visites

Bonjour,
Je suis en formation et en reconversion complète .
Pourriez vous m’expliquer , la différence entre des actifs , des actifs circulant et actifs immobilisés dans une structure médico sociale ?

En vous remerciant par avance
Cordialement

Réponse du Guichet du savoir

par bml_soc, le 14/09/2018 à 16:39

Réponse du département Société :

Votre question concerne le domaine de la comptabilité dans le secteur médico-social.

Sur la comptabilité en général, nous vous orientons vers le site officiel service-public-pro qui nous explique la différence entre l'actif et le passif d'une entreprise.

« L'actif et le passif constituent les 2 parties du patrimoine d'une entreprise commerciale. Elles doivent apparaître, sous la forme de 2 colonnes, dans son bilan comptable et permettent d'évaluer sa valeur par ventilation. L'actif comprend tous les biens et droits que possède l'entreprise : bâtiments, fonds de commerce, matériel, créances, brevets déposés, etc. Il distingue :
• l'actif immobilisé (fonds de commerce, matériel, etc.) ,
• l'actif circulant (stocks, personnel, créances, solde bancaire créditeur, etc.).
Les éléments de l'actif ont une valeur économique positive (entrée de ressources). À l'inverse, les éléments du passif ont une valeur économique négative (sortie de ressources). Le passif est constitué des éléments suivants :
• les capitaux propres (passif immobilisé),
• les dettes (passif circulant).
Dans un bilan comptable normal, l'actif doit toujours être égal au passif. »

Au sujet des établissements sociaux et médico-sociaux à but non lucratif, des règles propres de comptabilité s’appliquent.

Le site Directions.fr, site des directeurs et cadres du secteur social et médico social vous donne des indications sur les modalités comptables spécifiques de ce secteur.

Cependant, nos compétences de bibliothécaires ne nous permettent pas de vous préciser les définitions particulières de ces éléments comptables relevant d’un domaine technique professionnel. De plus ces éléments varient certainement en fonction de l’établissement concerné.

Voici néanmoins quelques liens utiles :

Un ouvrage publié par l'Union interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux, empruntable à la Bm de Lyon, fait un point complet sur cet aspect de la comptabilité :
Comptabilité des associations et fondations

Un autre ouvrage de référence sur ce sujet : La liste des comptes applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux privés.

Le site collectivités locales.gouv publie les éléments de référence de l'instruction M22.

le texte législatif de référence, l'"Arrêté du 19 décembre 2017 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux" sur le site de Légifrance.

Bonne reconversion à vous.
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