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archives

par sylviane, le 23/08/2018 à 23:03 - 351 visites

Bonsoir, sauriez vous où se trouvent les archives du bulletin officiel du Gouvernement Général de l'Algérie de la 28ème année , année 1888?
Il contientaux pages 942 et 943 le décret de naturalisation de mon arrière-grand-père que j'aimerais retrouver.
Merci de votre réponse .
Sylviane Serruya

Réponse du Guichet du savoir

par gds_ctp, le 24/08/2018 à 16:47

Bonjour,

Le Guichet du savoir a créé une fiche « astuces » pour vous aiguiller dans ce genre de démarches.

Concernant la consultation d’un décret de naturalisation, voici notre conseil :

Pour le décret de naturalisation, si vous en connaissez le numéro, vous pouvez l’envoyer par mail sur le site du Journal officiel.

Si non, vous pouvez accéder à ce décret de naturalisation en effectuant une recherche par nom, en consultant les documents suivants :
- la Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret, pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine).

Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents suivants :
- les tables décennales de la partie supplémentaire du Bulletin des lois, pour la période 1865-1931, consultables sur Gallica
[…]
- le Bulletin officiel du Gouvernement général de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie.

Vous pouvez aussi vous adresser au :
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Direction de la population et des migrations
Sous Direction des naturalisations
93 bis, rue de la Commune
44404 Rézé Cedex

Nous vous souhaitons bon courage pour vos recherches.
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