Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Archives du protectorat(Maroc)

Archives du protectorat(Maroc)

par El bouchikhi, le 29/05/2018 à 01:08 - 447 visites

Bonsoir
Je viens de lire votre article intitule -nationalite francaise et independance de l'algerie -du 12-06-2015 et je vous en remercie .il est tres interessant.Neamoins,il lui manque un volet : il n'a pas mentionne ou chercher les jugements portant acquisition de la nationalite francaise pour les algeriens du statut civil de droit commun qui residaient au Maroc au temps du protectorat francais.En effet, mon defunt pere etait pepinieriste a' la pepiniere des eaux et forets de Taza et travaillait sous la tutelle des francais depuis 1952 . Il avait une carte d'identite francaise ou il est mentionne -pieces fournies : certificat de nationalite n' 1101 delivre le /2/1955. Ma question est la suivante : ou se trouve actuellement ce jugement ? et est-ce qu'on peut avoir une copie de cet ancien cnf ou une attestation ?
J'attends votre reponse avec impatience,
Cordialement.

Réponse du Guichet du savoir

par gds_db, le 31/05/2018 à 16:14

Bonjour,

En toute logique, s'il s'agit d'un jugement de naturalisation, il est à rechercher dans les archives du tribunal qui a rendu ce jugement.
Pour plus d'information, veuillez contacter les organismes mentionnés dans notre fiche astuce à savoir :
- GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s).
- Info droits étrangers
- Info Migrants
- La Cimade

Bonnes recherches !
  • 1 vote

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact