Collectivité territoriale

Bonjour,

Nous vous invitons d’abord à consulter notre fiche astuce sur le fonctionnement des collectivités territoriales qui vous indique de nombreuses sources d'information.

Nous vous proposons également une sélection de ressources qui vous permettront de comprendre les objectifs et le fonctionnement des collectivités territoriales françaises :
- Qu’est-ce qu’une collectivité territoriale ou collectivité locale ? (janvier 2016) et Complexité de l’organisation territoriale française : quelles sont les conséquences ? (août 2013), articles publiés sur le portail officiel vie-publique.fr
- Collectivité territoriale / Collectivité locale, définition disponible sur le site de l’Insee
- Fiche de synthèse n°11 : L’organisation territoriale de la France, fiche mise à jour en mai 2017, publiée sur le site de l’Assemblée nationale
- Quelle place la Constitution fait-elle aux collectivités territoriales ? (2008), article de Loïc Philip, paru sur le site du Conseil constitutionnel
- collectivites-locales.gouv.fr, "le portail de l’Etat au service des collectivités" et en particulier ses rubriques Institutions, Compétences, et Fonction publique territoriale
- Code général des collectivités territoriales
- Collectivités territoriales en France / Dominique Grandguillot (2017). Résumé : « Les clés du fonctionnement des collectivités territoriales, complétées d'une vue d'ensemble de la décentralisation. A jour de la loi NOTRe du 7 août 2015. »
- La République territoriale : une singularité française en question / Pierre Sadran (2015). Résumé : « Affirmation des métropoles, nouveau découpage régional, rationalisation de l'organisation territoriale et des compétences... les collectivités territoriales en France connaissent depuis 2014 d'importants bouleversements. Ceux-ci s'inscrivent dans la longue histoire des relations de l'Etat à ses territoires, que le seul terme de «décentralisation» ne suffit pas à définir. Concilier attachement à l'unité de la République et reconnaissance de la diversité des territoires caractérise cette singulière République territoriale. Cette vaste synthèse historique, politique et juridique s'emploie à dégager ses tensions, ses lignes de force et ses fragiles équilibres. Pour faire de vous un spécialiste, "Regard d'expert" vous offre un panorama complet sur ce sujet. »

Sources d’information pour suivre l’actualité des collectivités territoriales :
- La gazette des communes
- Le courrier des maires

Nous vous invitons enfin à consulter les réponses du Guichet du savoir aux questions suivantes :
- Compétences culturelles des collectivités territoriales(2017)
- Collectivités territoriales et ministère de rattachement (2016)
- Communes et intercommunalité (2015)

Bonne journée