Question d'origine :
Bonjour,
Je suis auteur de bande dessinée et j'ai en projet de réaliser deux BD hommage/parodie.
Le premier sera sur Dragon Ball Z :
- J'ai bien-sur changer le titre de la bd qui sera relié à mon scénario loufoque pour bien le différencier de l'oeuvre originale de Toriyama.
-J'aimerai savoir si ma parodie pourra contenir des combats violent comme dans l'oeuvre originale ou si je suis obligé de mettre que des gags humoristique sans une once de combat titanesque?
-J'ai changé le sexe de certain personnages principaux, modifier leur noms tout en pouvant faire la référence avec l'oeuvre parodié, et j'ai changer un peu leur style vestimentaire. Puis-je au moins utiliser le même style graphique que l'auteur du manga parodié Akira Toriyama pour réalisé mon oeuvre ??
Le deuxième sera un hommage à mon chanteur préféré décédé :
- Je vais illustrer certain de ces clips vidéos en y apportant un autre scénario (avec beaucoup de combat titanesque et de l'humour). En prenant bien soin de ne pas divulguer son nom d'artiste dans ma BD, de changer sa couleur de cheveux, et de modifier un petit peu ses vêtement. Ai-je le droit?? Il y aura-t-il un quelconque souci de droit d'auteur ou plutôt de droit à l'image?
Est-ce que je peux parler de sujet sérieux comme : l'enfer, le paradis, et les défauts de la nature humaine dans ma BD parodique/ hommage sur mon artiste préféré ?
Comment ne pas tomber sur le droit à l'image tout en voulant dessiner son visage et ses mimiques artistique et scénique avec détail à tout prix??
Changer ses vêtements? Sa couleur de cheveux? Cela peut faire l'affaire?
Et pour conclure, j'aimerai savoir une fois pour toute s'il vous plais, si je peu illustrer de gros combats d'arts martiaux dans une bande dessinée dite parodique en y incluant bien sur énormément d'humour entre les combats ou même pendant?
Et aussi, si je peu m'inspirer des styles graphique d'auteur de BD (de manga) connue tel que Akira Toriyama pour l'un et Hirohiko Araki pour l'autre, pour illustrer mes propre BD parodique hommage??
Merci beaucoup , et Bonne année 2018! Meilleur vœux!
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 12/01/2018 à 15h58
Bonjour,
" La parodie, le pastiche ou la caricature sont des exceptions au droit d’auteur, c'est-à-dire des exceptions, pour l’auteur de l’œuvre parodiée, à son droit d’autoriser ou d’interdire. Il ne pourra pas s’y opposer. En général,on parle de pastiche en matière littéraire, la parodie étant utilisée dans le domaine musical et la caricature dans le domaine des arts graphiques. Mais chacune de ces notions recouvrent bien la même chose : l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle dit bien que « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ». "
source : Société des gens de lettres
"La parodie, exception au droit d'auteur
Toute exploitation d’œuvres sans l’autorisation de son auteur constitue un acte de contrefaçon, engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’auteur de l’exploitation et/ou éventuellement de ses partenaires.
Toutefois, l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle aménage certaines exceptions à ce droit exclusif de l’auteur. Il en est ainsi notamment de la parodie, la pastiche ou la caricature, le but poursuivi doit, en principe, être de faire sourire ou rire, sans pour autant chercher à nuire à l’auteur.
Pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire d’éviter tout risque de confusion entre l’œuvre initiale et la réalisation publicitaire. C’est, en effet, la poursuite d’une intention humoristique qui permet à la parodie d’échapper au monopole de l’auteur. Cette intention implique un travail de démarquage, de travestissement ou de subversion de l’œuvre parodiée.
[...]
En conclusion, pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire de veiller à ce qu’en aucun cas il n’y ait confusion avec les œuvres originales, et qu’il existe uneréelle intention humoristique ne comportant aucune intention de nuire aux œuvres originales. "
source : jurisexpert - cabinet d'avocats
Lire aussi :
- Jurispedia
- Parodie, pastiche ou caricature d’une œuvre ou d’un auteur : exceptions à la contrefaçon
- L'imitation : contribution à l'étude juridique des comportements référentiels / Pascale Tréfigny
- Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pierrat
Nous vous conseillons de consulter un avocat qui, au regard de vos pastiches et parodies, pourra vous dire si vous restez dans le cadre de la loi. Néanmoins, seule la décision du juge sera souveraine.
Des consultations juridiques gratuites sont proposées dans de nombreux établissements.
Bonne journée.
" La parodie, le pastiche ou la caricature sont des exceptions au droit d’auteur, c'est-à-dire des exceptions, pour l’auteur de l’œuvre parodiée, à son droit d’autoriser ou d’interdire. Il ne pourra pas s’y opposer. En général,
source : Société des gens de lettres
"
Toute exploitation d’œuvres sans l’autorisation de son auteur constitue un acte de contrefaçon, engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’auteur de l’exploitation et/ou éventuellement de ses partenaires.
Toutefois, l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle aménage certaines exceptions à ce droit exclusif de l’auteur. Il en est ainsi notamment de la parodie, la pastiche ou la caricature, le but poursuivi doit, en principe, être de faire sourire ou rire, sans pour autant chercher à nuire à l’auteur.
Pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire d’éviter tout risque de confusion entre l’œuvre initiale et la réalisation publicitaire. C’est, en effet, la poursuite d’une intention humoristique qui permet à la parodie d’échapper au monopole de l’auteur. Cette intention implique un travail de démarquage, de travestissement ou de subversion de l’œuvre parodiée.
[...]
En conclusion, pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire de veiller à ce qu’en aucun cas il n’y ait confusion avec les œuvres originales, et qu’il existe une
source : jurisexpert - cabinet d'avocats
Lire aussi :
- Jurispedia
- Parodie, pastiche ou caricature d’une œuvre ou d’un auteur : exceptions à la contrefaçon
- L'imitation : contribution à l'étude juridique des comportements référentiels / Pascale Tréfigny
- Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pierrat
Nous vous conseillons de consulter un avocat qui, au regard de vos pastiches et parodies, pourra vous dire si vous restez dans le cadre de la loi. Néanmoins, seule la décision du juge sera souveraine.
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