Le dialogue social

Réponse du département Société :

Voici la définition du dialogue social par l’Organisation internationale du travail (OIT) :

« Le dialogue social inclut tous types de négociation, de consultation ou simplement d’échange d’informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs selon des modalités diverses, sur des questions relatives à la politique économique et sociale présentant un intérêt commun. Il peut prendre la forme d’un processus tripartite auquel le gouvernement participe officiellement ou de relations bipartites entre les travailleurs et les chefs d’entreprise (ou les syndicats et les organisations d’employeurs), où le gouvernement peut éventuellement intervenir indirectement. Les processus de dialogue social peuvent être informels ou institutionnalisés ou associer – ce qui est souvent le cas – ces deux caractéristiques. Il peut se dérouler au niveau national, régional ou au niveau de l’entreprise. Il peut être interprofessionnel, sectoriel ou les deux à la fois. »

Toutefois, il ne s’agit que de la définition de l’OIT, et la notion de dialogue social souffre d’une polysémie que relève le Conseil économique et social dans son rapport « Consolider le dialogue social » :

« La notion de “dialogue social” est aujourd’hui couramment utilisée mais rarement définie avec précision, les différents acteurs pouvant dès lors lui donner des significations éminemment variables : dans la mesure où elle ne désigne, a priori, ni une forme identifiée, ni un niveau précis (information, consultation, concertation, négociation), chacun peut y mettre le contenu qu’il souhaite, avec les questions de méthode et tous les risques de malentendus que cela induit quant au degré d’implication des interlocuteurs dans la décision ».

Pour les différentes formes que peut prendre le dialogue social, notamment à travers la distinction informel/institutionnel, nous vous recommandons la lecture de Dialogue social et performance économique de Florian Guyot et Marc Ferracci (Presses de Sciences Po). Ce dernier a d’ailleurs présenté ses travaux au Ministère de l’économie et des finances. Vous trouverez aussi des éléments utiles dans le dernier rapport en ligne sur l’Etat du dialogue social en France du groupe Humanis.

Pour aller plus loin :

Syndicats et dialogue social : les modèles occidentaux à l'épreuve / Dominique Andolfatto et Sylvie Contrepois, P.I.E Peter Lang
Dialogue social : former et développer les compétences des acteurs / Gérard Taponat et Philippine Arnal-Roux ; préface de Hubert Landier, De Boeck Supérieur
En finir avec les idées fausses sur les syndicats et le dialogue social / Jean-Paul Guillot, Les éditions de l’atelier
Dialogue social : prenez la parole ! : du combat au débat : de la méfiance à la confiance / Yves Halifa et Philippe Emont, ESF éditeur