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Les Alsaciens en 1871

par raton laveur, le 03/09/2017 à 12:19 - 491 visites

Bonjour. Je continue à progresser dans mes recherches.
Nouvelle question:
*Les Alsaciens devenus Allemands en 1871 avaient-ils besoin d'un passeport (Ausweiss) pour venir en France?
* Quel contrôle exerçaient les autorité allemandes?
Merci d'avance pour votre aide.

Réponse du Guichet du savoir

par bml_civ, le 05/09/2017 à 12:35

Bonjour,

Un ouvrage intéressant semble donner de sérieuses pistes aux questions que vous nous posez : La question des passeports en Alsace-Lorraine au point de vue du droit positif, du droit public et du droit conventionnel franco-allemand ; malheureusement la numérisation n'est pas en ligne et la transcription sur archive.org demande quelques efforts (mots coupés ou mal océrisés)
On y trouve cependant trace d'une ordonnance de 1888 (mais n'avons pu trouver la version officielle)

"Nous osons espérer que le patriotisme de la Chambre sera à la hauteur des événements et qu'elle adoptera la proposition de loi suivante :

Article premier. — Il est créé au nord-est de la France une zone d'observation dans laquelle les sujets allemands y résidant ou voulant y séjourner, devront se conformer aux prescriptions spéciales ci-dessous.
Cette zone sera comprise tout entière au nord-est d'une ligne droite allant de Rouen à Genève jusqu'aux confins du territoire français.

Art. 2. — Les Allemands munis d'un passeport visé par l'ambassade de France à Berlin seront (sous réserve des dispositions contenues dans l'article 4, dispensés d'exhiber un permis de séjour dans la zone française ci-dessus si ce séjour ne doit pas durer plus de huit semaines). — (Les formalités du permis de séjour seront fixées par un règlement ultérieur de séjour.)
Si le séjour doit durer plus de huit semaines, le préfet du département pourra exceptionnellement leur accorder l'autotorisation nécessaire à condition qu'aucune considération de quelque nature qu'elle soit ne s'oppose à la prolongation du séjour.

Art. 3. - Tout Allemand sera tenu aussitôt après son arrivée dans une localité de la zone ci-dessus, où il désire s'arrêter plus de vingt-quatre heures, d'avertir le maire de son arrivée
et de lui soumettre son passeport. A Nancy, Toul, Verdun, Paris, il faudra avertir le commissaire de police. Si l'administration l'exige, le voyageur allemand devra se présenter en personne soit devant le maire, soit devant le commissaire de police. "


Nous voyons donc qu'un régime a été mis en place pour contrôler la circulation des personnes entre la France, l'Alsace et l'Allemagne.
Ainsi, sur le régime des passeports en Alsace-Lorraine, un article donne quelques éléments complémentaires : La question des passeports pour l'Alsace-Lorraine - 1891

Voyez également La question des passeports en Alsace-Lorraine, disponible sur Gallica, au moins pour le style déjà revanchard voire haineux à l'égard des Allemands, publié en 1890 (contient très peu d'éléments techniques ou juridiques)

Dans son ouvrage Alsace-Lorraine, histoire d'un pays perdu, François Roth évoque également l'existence de passeports sans être très précis... D'une manière générale, les sources que nous avons trouvées mentionnent la circulation des Alsaciens restés français mais souhaitant effectuer des retours temporaires en Alsace-Lorraine, la situation des citoyens allemands n'est elle, pas évoquée.

Bonnes recherches.
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