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Retrouver les descendants d'une personne

par Robert RONJON, le 13/08/2017 à 12:30 - 1024 visites

Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse qui m'a été précieuse, mais pour un autre sujet.
.
Avec un acte de naissance nous avons remonté jusqu'à cette Grand-mère qui est née en 1906, et décédée en 1996.
Nous aimerions savoir si elle avait d'autres enfants.
Nous avons trouvé l'acte de naissance et de décès, un acte de mariage (second mariage).
Pour trouver les descendants, serait-t-il possible d'avoir un ACTE DE NOTORIETE, ou une autre possibilité de retrouver les descendants de cette personne.
Cordialement
ROBERT RONJON

Réponse du Guichet du savoir

par gds_ctp, le 16/08/2017 à 15:25

Bonjour,

Vous souhaitez savoir si la grand-mère que vous évoquez, dont vous avez trouvé les actes de naissance, de mariage et de décès, née en 1906 et décédée en 1996, a eu d’autre(s) descendant(s) que celui que vous connaissez, et par quel(s) moyen(s) vous pourriez le ou les retrouver s’ils existent, en particulier en quoi un acte de notoriété peut vous être utile dans vos recherches.

Il est normal que vous n’ayez pas trouvé la mention des descendants de cette personne dans les copies intégrales de ses actes d’état civil car concernant la filiation descendante seule la « reconnaissance d’un enfant » peut figurer parmi les mentions marginales d’un acte d’état civil, selon l’article « Qu’est-ce qu’une mention marginale sur un acte d’état-civil ? » émanant du site officiel de l’administration française. Il est assez rare, hors mariage, qu’une femme reconnaisse son enfant après sa naissance, et que cette reconnaissance apparaisse en mention marginale sur l’acte de naissance car « au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit différemment à l'égard du père et de la mère. Pour la mère, il suffit que son nom apparaisse dans l'acte de naissance pour que la maternité soit établie. En revanche, pour établir sa paternité, le père doit faire une reconnaissance (avant ou après la naissance de l'enfant)» (article « Reconnaissance d’un enfant (couple non marié) »).

Nous vous proposons quelques pistes pour retrouver la descendance d’une personne décédée :

- L’identité des personnes déclarant le décès, mentionnées sur l’acte de décès : « Les identités et les liens de parenté des déclarants (détails importants, en généalogie descendante, pour localiser les enfants) », d’après Jean-Louis Beaucarnot dans son ouvrage Généalogie mode d'emploi (2009).

- Les enfants portant le même nom que la mère (nom de jeune fille ou nom d’épouse) mentionnés dans les tables décennales de la commune où est née, s’est mariée, est décédée la mère. Comme l’explique Michel-Gasse dans son ouvrage Dictionnaire-guide de la généalogie (1999), « créés en même temps que l’état civil, ce sont les registres récapitulatifs des actes d’état-civil enregistrés dans une commune. Ces tables sont rédigées tous les dix ans par par l’officier d’état-civil. Sont inscrits pour chacun des actes d’état civil (naissance, mariage, décès), par lettre et selon la première lettre du patronyme, et ensuite par ordre chronologique de dates, les nom, prénom et dates des actes et personnes concernées. […] Les tables décennales sont très consultées par les généalogistes, car, livrant la date exacte d’un acte, elles permettent l’accès direct au registre d’état-civil contenant l’acte recherché. Toutefois l’expérience montre que les oublis sont possibles, […] il faudra alors consulter directement les registres d’actes civils. »
Nous vous conseillons de rechercher dans les tables décennales de chaque communes où vous avez retrouvé les actes de naissance, mariage et décès de cette grand-mère, si ces communes sont différentes, d’autres personnes ayant le même nom de famille que le descendant que vous connaissez (nom de jeune fille de la mère ou nom d’épouse), et d’aller ensuite vérifier dans les actes de naissance, mariage ou décès correspondants, mentionnant la filiation, s’il s’agit bien d’autres enfants de cette même personne.

- Suivant la même logique, vous pouvez consulter les les listes électorales et les registres de recensement des communes dans lesquelles cette personne a vécu d’après ses actes d’état civil. Michel-Gasse explique dans son Dictionnaire-guide de la généalogie que, « consultables au-delà d’un délai de trente ans par rapport à l’année en cours, les registres de recensement de population donnent la situation de chaque personne demeurant à l’adresse relevée sur les actes d’état civil ou paroissiaux. […] Le premier véritable recensement de population date de 1774 ».

- L’acte de notoriété. Selon Michel-Gasse dans son ouvrage Dictionnaire-guide de la généalogie, il s’agit d’un « acte de justice par lequel des témoins se portent garants des dires d’une personne dans des cas précis prévus par la loi : absence d’état civil, par exemple ». Plus précisément, selon Marie-Odile Mergnac dans Archives de notaires et généalogie : les basiques de la généalogie (2015), par les actes de notoriété, « les notaires ne reconstituent pas d’actes civils manquants (cette procédure de création d’un acte officiel se déroule devant la justice de paix ou le tribunal de première instance) mais ont régulièrement à valider et certifier conformes des actes d’état civil, souvent de décès dans le cadre de successions, ou de naissances quand il faut prouver un âge ou attester d’une identité. Impossibles à repérer quand ils sont simplement annexés à un document notarié , ils se retrouvent dans les index et répertoires sous l’intitulé « notoriété » suivi du nom de la personne concernée par l’acte. »

Dans l’ouvrage Décès, disparitions et successions en généalogie : les basiques de la généalogie (2016), Marie-Odile Merganc et Christian Duic donnent ce conseil : « Retenez que l’acte de notoriété a forcément été dressé lorsqu’on en a eu besoin et tentez donc de deviner ce qui aurait pu le provoquer (le mariage d’un enfant, le remariage du conjoint, la vente d’une maison…) pour faire la recherche sur une période de temps plus réduite. »
Les auteurs consacrent un chapitre aux « Documents liés aux successions » dans lesquels vous pouvez peut-être retrouver la descendance d’une personne : « les inventaires après décès et successions, les conseils de familles et tutelles, les répertoires de notaires, les tables de successions et absences, les registres de déclaration de succession, les tables des sépultures et décès… ».

Autres lectures :

- Dépouiller les archives de notaires / Philippe de Montjouvent (2004)
- La généalogie pour les nuls / Francis Christian (2004)

Bonne journée.
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