IDENTITE D'UN LIVRE.

Bonjour,

Votre question nous plonge dans le sujet riche (et éminemment complexe) de la réglementation de l’édition et de son histoire. Un billet de bibliomab a particulièrement retenu notre attention : Permissions, approbations, privilèges, censure avant la Révolution française : l’édition sous contrôle.

En voici quelques extraits :
« Le Privilège du Roi, tout en accordant une protection contre la contrefaçon, permettait le contrôle du texte puisqu’il nécessitait une approbation des censeurs royaux (religieux ou laïcs selon le texte) pour être protégé. Le texte manuscrit était remis avec son approbation au Garde des Sceaux . De plus le privilège demandait à ce que l’impression se fasse dans « notre bon royaume », en « bon papier & en bons caractères » et que deux exemplaires soient remis « dans notre bibliothèque publique » (le fameux dépôt légal). Le privilège assure un monopole sur l’ouvrage pendant un temps déterminé (théoriquement) mais il est souvent renouvelable. Cela au bénéfice des libraires parisiens, proches du pouvoir, même si en province les Parlements délivraient également des privilèges ou permissions.
La censure s’exerce principalement contre les critiques du Roi, du pouvoir royal, de l’Eglise et de la morale ; au 18e siècle sur les livres érotiques et les livres philosophiques (se réclamant des Lumières). L’approbation était obligatoire (1701 pour les livrets de plus de deux feuilles) pour avoir le droit d’imprimer un texte. Relativement sobre l’approbation rappelle le titre de l’ouvrage et le nom de l’auteur accompagnés d’une formule type : « nous n’avons rien trouvé de gênant … ». Approbation et privilège doivent être présents dans le livre (au début ou à la fin). Sa reproduction intégrale demande une page entière (in-folio ou in-4) et plusieurs pages pour les in-8 et in-12.[…]

Deux voies étaient possibles pour un imprimeur-libraire qui désirait imprimer un livre : la voie légale (avec des variantes : approbation, privilège) et la voie illégale (fausse adresse…). La multiplication des éditions clandestines et des contrefaçons a conduit à la mise en place des permissions simples (1701, revue en 1777) puis des permissions tacites (1709) au début du 18e siècle.
La permission simple, mise en place à partir de 1701, moins chère qu’un privilège, est accordée aussi par lettres patentes de grand sceau, pour une durée de 3 ans (5 ans à partir de 1777).Elle n’accorde pas de privilège dans l’édition.
La permission tacite, elle, « consistait à permettre officieusement l’impression d’un ouvrage en France, ou encore à fermer officiellement les yeux sur l’impression d’un ouvrage » (Source : Utpictura 18). Elle pouvait être accordée simplement oralement ou par écrit. « Pour obtenir une permission tacite, il fallait faire lire le manuscrit par la censure, au rapport de laquelle le directeur de la librairie était censé connaître son contenu. Le livre était alors publié généralement sans nom d’auteur et portait en principe sur la page de titre un lieu fictif de publication, hors de France : le but était que le livre ressemble à un livre clandestin, afin que le gouvernement ne soit pas tenu pour responsable des idées qu’il pouvait contenir (Source : Utpictura 18) ». La permission tacite n’apporte aucun monopole dans l’édition bien sûr ! »

Nous vous laissons consulter l’article dans son intégralité sur le blog de notre confrère.

En complément, voici quelques documents sur l’histoire du dépôt légal et de l’ISBN :
- haumier, Jacques et Dejean, Martine. Aux pays de l'ISBN. Bulletin des bibliothèques de France (BBF), 1988, n° 3, p. 206-211
- Dougnac, Marie-Thérèse et Guilbaud, M.. Le dépôt légal : son sens et son évolution. Bulletin des bibliothèques de France (BBF), 1960, n° 8, p. 283-291
- Approche historique du dépôt légal en France, Frédéric Saby (consultable dans Cairn)
- Mentions légales à apposer sur les documents imprimés, Enssib, service Questions ? Réponses !
(références portant sur la réglementation actuelle)


Pour finir, nous vous proposons des ouvrages sur l’histoire du livre qui vous permettront d’approfondir :
- Histoire du livre en Occident, Frédéric Barbier
- L'écrivain et l'imprimeur, sous la direction de Alain Riffaud
- La grande aventure du livre : de la tablette d'argile à la tablette numérique, sous la direction d'Anne Zali


Bonne journée.