Question d'origine :
Bonjour, savez-vous quelle est la durée de validité des timbres imprimés chez soi avec le service "MON TIMBRE EN LIGNE" de la poste ?
Merci.
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 23/01/2017 à 09h42
Bonjour,
Il semblerait que la durée de validité des timbres imprimés sur le site "Mon timbre en ligne" soit de6 mois mais leur site internet ainsi que leur service consommateur étant tous deux actuellement hors service (des opérations de maintenance sont en cours), nous ne pouvons vous confirmer cette information.
Nous l'avons trouvée dans la version en cache des Conditions générales - Conditions spécifiques de la boutique :
2.3. CONDITIONS D’UTILISATION DES MARQUES D’AFFRANCHISSEMENT
2.3.1 Utilisation unique des Marques d’affranchissement
Chaque Marque d’affranchissement comprend un numéro spécifique et à ce titre ne peut être utilisée qu’une seule fois en tant qu’affranchissement. En cas d’impression multiples, le Client s’engage à détruire les impressions excédentaires.
Le Client s’engage à utiliser les Visuels qui sont mis à disposition par La Poste uniquement dans le cadre du service MTEL et à ne pas utiliser les Marques d’affranchissement à d’autres fins que celles de l’affranchissement de ses envois postaux.
2.3.2 Période de validité
La durée de validité des Marques d’affranchissement est limitée à vingt-quatre (24) semaines soit environ six (6) mois. Le Client s’engage à utiliser ses Marques d’affranchissement dans ce délai.
Lors d’un envoi, si la date de validité de la Marque d’affranchissement est périmée, altérée (empêchant sa lecture) ou supprimée, le pli est considéré comme non affranchi et La Poste se réserve le droit de faire payer au destinataire une taxe égale à l’insuffisance d’affranchissement à laquelle s’ajoute une taxe fixe de traitement.
Un rappel des règles de dépôt des plis et de distribution (taxation du Destinataire) pourra être adressé par e-mail au Client. En cas de récidive ou d’usage abusif, La Poste se réserve le droit d’appliquer les sanctions prévues à l’article 10 « Résiliation - Manquements - Suspensions » des présentes.
Nous vous invitons à contacter ce service au 09 69 399 111 (au tarif d'une communication normale).
Bonne journée.
Il semblerait que la durée de validité des timbres imprimés sur le site "Mon timbre en ligne" soit de
Nous l'avons trouvée dans la version en cache des Conditions générales - Conditions spécifiques de la boutique :
2.3. CONDITIONS D’UTILISATION DES MARQUES D’AFFRANCHISSEMENT
2.3.1 Utilisation unique des Marques d’affranchissement
Chaque Marque d’affranchissement comprend un numéro spécifique et à ce titre ne peut être utilisée qu’une seule fois en tant qu’affranchissement. En cas d’impression multiples, le Client s’engage à détruire les impressions excédentaires.
Le Client s’engage à utiliser les Visuels qui sont mis à disposition par La Poste uniquement dans le cadre du service MTEL et à ne pas utiliser les Marques d’affranchissement à d’autres fins que celles de l’affranchissement de ses envois postaux.
2.3.2 Période de validité
Lors d’un envoi, si la date de validité de la Marque d’affranchissement est périmée, altérée (empêchant sa lecture) ou supprimée, le pli est considéré comme non affranchi et La Poste se réserve le droit de faire payer au destinataire une taxe égale à l’insuffisance d’affranchissement à laquelle s’ajoute une taxe fixe de traitement.
Un rappel des règles de dépôt des plis et de distribution (taxation du Destinataire) pourra être adressé par e-mail au Client. En cas de récidive ou d’usage abusif, La Poste se réserve le droit d’appliquer les sanctions prévues à l’article 10 « Résiliation - Manquements - Suspensions » des présentes.
Nous vous invitons à contacter ce service au 09 69 399 111 (au tarif d'une communication normale).
Bonne journée.
DANS NOS COLLECTIONS :
Ça pourrait vous intéresser :
Commentaires 0
Connectez-vous pour pouvoir commenter.
Se connecter