Décret de Naturalisation
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 05/01/2017 à 13h16
120 vues
Question d'origine :
Bonjour,
je cherche sur le décret de naturalisation de mon grand-père qui était ancien combattant avec l'armée française:
NOM: BELLAKEHAL
Prénom: Bouhafs
Date et lieu de naissance: présumé 1909 à EL Goléa (Algérie).
Grâce à cela je pourrais, je l'espère, remonter mon arbre généalogique.
Je vous remercie par avance de votre travail et vous prie d’agréer mes respectueuses salutations.
Réponse du Guichet
gds_et
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 06/01/2017 à 12h51
Bonjour
Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. La recherche par patronyme et lieu de naissance n'a donné aucun résultat.
Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation.
Le site du Journal officiel détaille les démarches à effectuer pour retrouver un décret de naturalisation.
S'il s'agit d'un jugement de naturalisation, il faudra s'adresser au tribunal qui a rendu ce jugement .
Une autre possibilité plus rapide est dedemander une copie de l’acte de naissance de la personne . Vous pouvez effectuer cette démarche en ligne sur le site du : Ministère des affaires étrangères. Vous devez remplir un formulaire en ligne.
Cette demande permet de recevoir par voie postale la copie d’acte de naissance qui mentionne le numéro de décret si décret de naturalisation il y a.
Nous vous invitons par ailleurs à consulter la fiche astuce du Guichet du savoir sur la Nationalité française.
Bon courage pour la suite de vos démarches.
Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. La recherche par patronyme et lieu de naissance n'a donné aucun résultat.
Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation.
Le site du Journal officiel détaille les démarches à effectuer pour retrouver un décret de naturalisation.
Une autre possibilité plus rapide est de
Cette demande permet de recevoir par voie postale la copie d’acte de naissance qui mentionne le numéro de décret si décret de naturalisation il y a.
Nous vous invitons par ailleurs à consulter la fiche astuce du Guichet du savoir sur la Nationalité française.
Bon courage pour la suite de vos démarches.
DANS NOS COLLECTIONS :
Ça pourrait vous intéresser :
Pourquoi y'a-t-il marqué EX VOTO sur le parvis à l'entrée...
Commentaires 0
Connectez-vous pour pouvoir commenter.
Se connecter