Question d'origine :
Bonjour,
Je suis à la recherche de tous les établissements qui produisent des documents d'archives liés au monde du travail (ex: inspection du travail...)
Très Cordialement.
Réponse du Guichet
gds_ctp
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 06/01/2017 à 08h56
Bonjour,
Nous ne comprenons pas bien le sens de votre question : si les entreprises produisent de nombreux documents, qu’elles archivent, il n’existe pas a priori d’établissements qui récupèrent ensuite ces documents archivés, et encore moins d’établissements qui produisent des archives.
C’est aux entreprises de conserver leurs documents, dont la liste et les délais sont prescrits par la loi.
L’inspection du travail que vous citez comme exemple n’a pas ce rôle d’archivage, pas plus que les chambres de commerce et d’industrie.
Il existe en revanche des Archives nationales du monde du travail, dont la mission consiste à collecter, classer, conserver, communiquer et valoriser les archives d'acteurs de la vie économique et sociale : entreprises, syndicats, organismes professionnels, associations, architectes et urbanistes.
Vous trouverez plus d’informations sur leur site.
N’hésitez pas à poser une nouvelle question au guichet pour préciser votre demande ou nous réorienter, notamment en fonction du cadre dans lequel vous vous posez cette question.
Bonne journée.
Nous ne comprenons pas bien le sens de votre question : si les entreprises produisent de nombreux documents, qu’elles archivent, il n’existe pas a priori d’établissements qui récupèrent ensuite ces documents archivés, et encore moins d’établissements qui produisent des archives.
C’est aux entreprises de conserver leurs documents, dont la liste et les délais sont prescrits par la loi.
L’inspection du travail que vous citez comme exemple n’a pas ce rôle d’archivage, pas plus que les chambres de commerce et d’industrie.
Il existe en revanche des Archives nationales du monde du travail, dont la mission consiste à collecter, classer, conserver, communiquer et valoriser les archives d'acteurs de la vie économique et sociale : entreprises, syndicats, organismes professionnels, associations, architectes et urbanistes.
Vous trouverez plus d’informations sur leur site.
N’hésitez pas à poser une nouvelle question au guichet pour préciser votre demande ou nous réorienter, notamment en fonction du cadre dans lequel vous vous posez cette question.
Bonne journée.
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