Question d'origine :
Bonjour,
Je souhaiterais promouvoir les nouvelles acquisitions du C.D.I. du lycée où je travaille.
Pour cela, j'aimerais publier des photos des 1ères de couverture des livres acquis.
Néanmoins, je sais que ces couvertures sont soumises au droit d'auteur, et prévenir chaque éditeur prendrait trop de temps...
Suis-je alors dans l'impossibilité de publier ces photographies ?
Merci d'avance !
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 21/11/2016 à 09h44
Bonjour,
Dans une réponse de l'ENSSIB à une question similaire à la vôtre, on peut lire :
"Peut-on utiliser des vignettes de couverture dans une bibliographie ?
Dans cette réponse, nous indiquions que les couvertures de livres sont des œuvres originales qui sont protégées par le droit d'auteur, et que les bibliothèques doivent théoriquement demander une autorisation aux titulaires des droits pour les reproduire.
Nous indiquions toutefois que la reproduction des couvertures de livres est une pratique courante, et que jamais une bibliothèque n’a été attaquée pour cela (probablement parce que cette pratique vise avant tout à promouvoir les ouvrages, et que les bibliothèques n’en tirent aucun profit).
De plus, depuis plusieurs années, les fournisseurs de notices pour les catalogues proposent les vignettes des couvertures - sans qu’aucune contrepartie ne soit versée aux éditeurs, semble-t-il.
Vous ne risquez donc selon nous pas grand-chose à utiliser des vignettes de couverture pour illustrer vos bibliographies .[...]
Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique."
Lire aussi :
- Puis-je reproduire la couverture d'un livre dans un journal ou sur Internet ? / ARL PACA
- Quels sont les droits en vigueur en ce qui concerne la reproduction de l’image d’une couverture de livre, de dvd ou d’un album audio ? / Savoirs CDI
qui indiquent :
"Dans la pratique, les ayants-droit s’opposent rarement à une reproduction de la couverture à un format inférieur à celui de l’ouvrage et dans un but d’information du lecteur.
Les contestations sont par contre plus fréquentes lorsque la couverture est publiée à des fins publicitaires."
Bonne journée.
Dans une réponse de l'ENSSIB à une question similaire à la vôtre, on peut lire :
"
Dans cette réponse, nous indiquions que les couvertures de livres sont des œuvres originales qui sont protégées par le droit d'auteur, et que les bibliothèques doivent théoriquement demander une autorisation aux titulaires des droits pour les reproduire.
Nous indiquions toutefois que la reproduction des couvertures de livres est une pratique courante, et que jamais une bibliothèque n’a été attaquée pour cela (probablement parce que cette pratique vise avant tout à promouvoir les ouvrages, et que les bibliothèques n’en tirent aucun profit).
De plus, depuis plusieurs années, les fournisseurs de notices pour les catalogues proposent les vignettes des couvertures - sans qu’aucune contrepartie ne soit versée aux éditeurs, semble-t-il.
Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique."
Lire aussi :
- Puis-je reproduire la couverture d'un livre dans un journal ou sur Internet ? / ARL PACA
- Quels sont les droits en vigueur en ce qui concerne la reproduction de l’image d’une couverture de livre, de dvd ou d’un album audio ? / Savoirs CDI
qui indiquent :
Les contestations sont par contre plus fréquentes lorsque la couverture est publiée à des fins publicitaires."
Bonne journée.
DANS NOS COLLECTIONS :
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