Composition des jurys et Bible
DIVERS
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Le 07/05/2005 à 20h58
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Question d'origine :
Aux Etats-Unis, les jurys de tribunaux sont composés de 12 membres. Il me semble que ce nombre est issu de la Bible qui en donne une explication particulière. Pouvez-vous m'en dire plus ?
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 08/05/2005 à 13h44
Le système judiciaire américain est inspiré en droite ligne du système britannique qui a le premier instauré les jurys populaires composés de douze jurés. La forme la plus ancienne remonte au XIIème siècle sous Henry II qui fit choisir douze "good and lawful men" dans chaque village pour instruire le "procès" opposant la Couronne à l'Archevêque Thomas Becket. C'est à cette époque que les jurys furent divisés en deux catégories : civil et criminel. La notion de jury composé de pairs est inscrite dans la Magna Carta en 1215. Au milieu du XIVème siècle, le jury fut fixé à douze membres en Angleterre et ses colonies.
Cependant, le recours au jury est un usage bien plus ancien. Il est pratiqué en Grèce Antique dès le VIème siècle av.JC. avec le tribunal de l'Héliée, vaste jury tiré au sort parmi le peuple et qui comprend... six mille jurés. Tous ne siègent pas en même temps, mais chaque jury peut comprendre plusieurs centaines de jurés, les héliastes, pour un procès donné. C'est le cas de celui de Socrate, premier procès célèbre de l'histoire qui se déroula à la fin du IVème siècle avant notre ère.
Alors pourquoi douze ? Ce remarquable article de Leonard Decof, avocat pénaliste : Jury Trial and The Independent Bar fournit une histoire très détaillée du jury à travers les âges, en voici un extrait :
Why the number twelve was selected as the optimum number of jurors remains a mystery. To theorize, one would suppose that twelve was a workable size, large enough to demonstrate an impressive consensus but not so numerous as to become unwieldy. Twelve is also an important number in our folklore‑twelve months in a year, the twelve hour segments in our day and, prior to the introduction of the metric system, we dealt in dozens and grosses. Or perhaps we find odd numbers frightening, even supernatural. After all, there were twelve apostles, twelve tribes of Israel; twelve patriarchs; twelve officers of Solomon. (Rembar, 159‑161.) In any case, twelve had traditionally been the fixed size for juries both in England and the colonies since the middle of the Fourteenth Century.
Il explique que les raisons du choix du nombre douze demeurent un mystère. On peut supposer que douze reste un nombre raisonnable pour un groupe de travail, assez important pour imposer un consensus. Douze est également un nombre important de notre "folklore" : les douze mois de l'année, les deux périodes de douze heures de la journée, les douze apôtres, les douze patriarches, les douze tribus d'Israël et, les douze intendants de Salomon.
On peut ajouter à cet inventaire une autre référence biblique, celle des douze juges. Cependant, si le mot douze revient 171 fois dans la Bible (version Louis Segond), il n'est pas fait mention de douze jurés, que ce soit lors du jugement de Salomon, ou lors du procès de Jésus.
Voici également cet extrait des questions-réponses du site canadien du Réseau d'Accès à la Justice du Canada sur Le jury dans les affaires criminelles :
Pourquoi a-t-il été décidé que le jury qui assiste au procès serait formé de 12 personnes?
C'est difficile à dire. On constate que le nombre 12 réapparaît tout au long de l'histoire. On croyait souvent qu'il s'agissait d'un chiffre sacré. Par exemple, il y avait les 12 tribus d'Israëat;l, Salomon avait 12 officiers et Jésus avait 12 apôtres. Toutefois, des variations sont possibles. En Grèce, les jurys étaient énormes - il y avait 501 jurés au procès de Socrate. Dans les Territoires, le jury criminel est composé de six personnes seulement.
A noter, depuis 2001, en France, la procédure d'appel de la Cour d'Assises comprend un jury composé de douze membres (contre neuf en première instance). La Haute Cour de Justice comprend vingt-quatre juges titulaires et douze juges suppléants.
Sources et pour en savoir plus :
La justice en Grèce Antique, Mémo, le site l'histoire.
Le procès de Socrate d'après Platon.
History of Jury Duty, US Courts for the Western District of Missoury.
Jury Trial and The Independent Bar, International Academy of Trial Lawyers.
Citoyen juré, Ministère de la Justice, France.
La Haute Cour de Justice
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