Question d'origine :
mon grand père, soldat de 1914, a bénéficié d'une "pension temporaire" allouée par la commission de réforme du Rhône Sud le 24 juin 1920.
savez-vous si cette décision est consultable quelque part ?
merci
Réponse du Guichet
bml_civ
- Département : Civilisation
Le 11/06/2015 à 09h27
Bonjour,
Pour commencer, un petit récapitulatif sur les commissions de réforme : Recrutement de l’armée. Commissions spéciales de réforme, 1918, et la lecture toujours utile de la fiche Parcours du combattant de la guerre 1914-1918. A noter que la mention de la pension figure sur les registres matricules, comme on peut le voir par ex. sur cette fiche.
Voici ensuite quelques pistes de recherche pour les dossiers de pension :
Il n’est apparemment pas évident d’obtenir un dossier de pension si l’on s’en réfère au forum Pages 14-18 qui est pourtant une mine d’informations. Voir la page : Demande au SAMHA et dossier de pension
Peut-être est-il intéressant tout de même de tenter une demande au SAMHA, Les Archives militaires de la grande guerre, également décrit sur le site du Ministère de la défense.
Vous pouvez aussi vous mettre en relation directement avec les Archives Départementales du Rhône puisqu’on peut lire sur leur site :
« Les archives de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre sont consultables sous la cote 4244 W 1-280. ».
Voir aussi la page Les Archives de l’ONAC et cette intéressante circulaire de 2009, régissant les archives des anciens combattants, que nous n’avons pas pu, dans le temps imparti, synthétiser pour vous .
La page Les Archives militaires. A la recherche de nos aïeux poilus indique aussi par ailleurs :
« Pensions militaires
Les dossiers de pension des officiers sont au SHD-Terre, et il en a été question plus haut. Les dossiers de pension des autres anciens combattants de 14-18 sont au Centre des archives contemporaines (Fontainebleau). ».
Vous pouvez donc aussi chercher auprès du Service Historique de la défense ou du Centre des Archives Contemporaines de Fontainebleau.
L’ouvrage Archives de la Grande Guerre. Guide des sources conservées par le Service historique de la défense indique que celui-ci conserve des archives sur les militaires réformés décédés des suites de blessures ou maladies contractées ou non en service qui proviennent du service général des pensions. Mais il indique aussi : «La direction de la liquidation des pensions a détruit une grande part des dossiers en juin 45, en exécution d’instructions reçues pour la récupération des « vieilles archives » : certains seront utilisés comme brouillons en raison d’une grave pénurie de papier .» …
Enfin, l’ouvrage Archives de la Grande Guerre oriente plutôt sur les Archives départementales :
« Les Archives des services départementaux de l’ONACVG sont constitués principalement des dossiers individuels de demande de cartes et de titres, ainsi que des registres de procès-verbaux de séances des différentes commissions (côtés en Archives départementales en série R ou W). […] Certains dossiers de pensions d’invalidité des militaires et victimes de guerre peuvent être retrouvés lorsqu’ils ont été portés devant les tribunaux départementaux des pensions (siégeant dans les tribunaux de grande instance, sous-série 3 U des Archives départementales), mais on doit regretter la perte de la grande majorité des dossiers de pensions, détruits. ».
En espérant que ces indications vous aideront dans vos recherches, bon courage et bonne chance !
Pour commencer, un petit récapitulatif sur les commissions de réforme : Recrutement de l’armée. Commissions spéciales de réforme, 1918, et la lecture toujours utile de la fiche Parcours du combattant de la guerre 1914-1918. A noter que la mention de la pension figure sur les registres matricules, comme on peut le voir par ex. sur cette fiche.
Voici ensuite quelques pistes de recherche pour les dossiers de pension :
Il n’est apparemment pas évident d’obtenir un dossier de pension si l’on s’en réfère au forum Pages 14-18 qui est pourtant une mine d’informations. Voir la page : Demande au SAMHA et dossier de pension
Peut-être est-il intéressant tout de même de tenter une demande au SAMHA, Les Archives militaires de la grande guerre, également décrit sur le site du Ministère de la défense.
Vous pouvez aussi vous mettre en relation directement avec les Archives Départementales du Rhône puisqu’on peut lire sur leur site :
« Les archives de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre sont consultables sous la cote 4244 W 1-280. ».
Voir aussi la page Les Archives de l’ONAC et cette intéressante circulaire de 2009, régissant les archives des anciens combattants, que nous n’avons pas pu, dans le temps imparti, synthétiser pour vous .
La page Les Archives militaires. A la recherche de nos aïeux poilus indique aussi par ailleurs :
« Pensions militaires
Les dossiers de pension des officiers sont au SHD-Terre, et il en a été question plus haut. Les dossiers de pension des autres anciens combattants de 14-18 sont au Centre des archives contemporaines (Fontainebleau). ».
Vous pouvez donc aussi chercher auprès du Service Historique de la défense ou du Centre des Archives Contemporaines de Fontainebleau.
L’ouvrage Archives de la Grande Guerre. Guide des sources conservées par le Service historique de la défense indique que celui-ci conserve des archives sur les militaires réformés décédés des suites de blessures ou maladies contractées ou non en service qui proviennent du service général des pensions. Mais il indique aussi : «La direction de la liquidation des pensions a détruit une grande part des dossiers en juin 45, en exécution d’instructions reçues pour la récupération des « vieilles archives » : certains seront utilisés comme brouillons en raison d’une grave pénurie de papier .» …
Enfin, l’ouvrage Archives de la Grande Guerre oriente plutôt sur les Archives départementales :
« Les Archives des services départementaux de l’ONACVG sont constitués principalement des dossiers individuels de demande de cartes et de titres, ainsi que des registres de procès-verbaux de séances des différentes commissions (côtés en Archives départementales en série R ou W). […] Certains dossiers de pensions d’invalidité des militaires et victimes de guerre peuvent être retrouvés lorsqu’ils ont été portés devant les tribunaux départementaux des pensions (siégeant dans les tribunaux de grande instance, sous-série 3 U des Archives départementales), mais on doit regretter la perte de la grande majorité des dossiers de pensions, détruits. ».
En espérant que ces indications vous aideront dans vos recherches, bon courage et bonne chance !
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