Question d'origine :
Recherche le contexte de la citation suivante de PRUGNON , député du baillage de Nancy en 1790:
"Rendre la justice n'est que la seconde dette de la société. Empêcher le procès c'est la première. Il faut que la société dise aux parties : pour arriver au temple de la justice, passez par celui de la concorde. J'espère qu'en passant vous transigerez".
S'agit-il d'un discours, d'un extrait d'ouvrage,... lequel ?
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 29/03/2005 à 12h39
Pouvez-vous nous préciser dans quel contexte exact vous avez rencontré cette citation et l'origine de son attribution ?
merci de rédiger une nouvelle question pour apporter vos précisions.
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 30/03/2005 à 09h11
précisions concernant mon précédent message : Le texte en question est cité dans une thèse de droit privé, soutenue par Mr Charles JAROSSON en1987, publiée par la Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence à Paris et intitulée "La notion d'arbitrage".
Merci!
Merci!
Réponse du Guichet
bml_civ
- Département : Civilisation
Le 01/04/2005 à 12h23
D’après le peu de renseignements que nous avons pu retrouver, le député Prugnon aurait pu faire cette déclaration devant l’Assemblée constituante, dans un contexte d’engorgement des tribunaux et pour mettre en avant un modèle de justice non contraignant, permettant d’éviter de porter les différends sur la place publique. Le député Prugnon aurait été favorable à une justice basée sur la recherche d’un accord négocié, plutôt que sur le prononcé d’une décision autoritaire.
Voir cette page
La Notion d’arbitrage est consultable à la BM de Lyon.
La BM de Lyon vous propose aussi les ouvrages suivants de cet auteur, ainsi que la possibilité de consulter le Moniteur Universel pour la période 1789-1883.
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