odeurs nauséabondes et insectes à profusion
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 06/08/2013 à 07h25
184 vues
Question d'origine :
Bonjour,
J'habite à Etrembières (Haute-Savoie)
Je viens d'aquérir une maison sur plan et les travaux sont terminés. Il se trouve qu'un local poubelle se trouve en bordure de mon terrain (jardin). Jusqu'à là aucun problème. Ce local ne possède pas de porte et est en libre accès pour les 56 maisons du lotissement. Notre gros problème est que ce local est collé à notre terrain et se trouve à moins de 3 mètres de notre véranda et terrasse et que la moitié de notre jardin est collé à ce local poubelle. Les odeurs et les ordes de mouches ne nous permette pas de profiter de notre bien.
Cela est insuportable, de plus j'ai appris récement que ce local poubelle était prévu à la base au bout de la rue. Notre lot de maison étant les derniers construit, cela ne génait personne jusqu'à maintenant. Que pouvons nous faire ?
Je vais prendre contact avec la Mairie d'Etrembières, voir même le service d'hygiène. Ce local poubelle est horrible et franchement dégueulasse !!!
Après avori fouillé le réglement sanitaire du département de la Haute Savoie, je ne trouve aucun renseignement qui parle des distances à respecter voir obligatoire entre un local poubelle et une propriété.
Pouvez-vous me conseillé et m'aidé ??
En vous remerciant par avance.
Bien cordialalement
Réponse du Guichet
gds_et
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 06/08/2013 à 13h15
Bonjour,
Tout d’abord, nous vous rappelons que nous ne sommes pas juristes, et ne faisons pas autorité en matière de droit.
Plusieurs questions en rapport avec la vôtre ont été posées au Guichet du Savoir. Nous vous invitons à les consulter:
- Problème pour emplacement de poubelle pour une copropriété
- Nuisance local poubelle
Si votre Adil ne parvient pas à vous aider, peut-être pouvez-vous demander conseil à la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations).
Enfin, vous pouvez consulter ce dossier du site dossierfamilial.com qui vous informe sur les droits et démarches en cas de nuisances olfactives causées par le voisinage (voir aussi : Odeurs et nuisances olfactives : règlementations, étude conduite en 2009 par l’AIRFOBEP).
Bonne journée.
Tout d’abord, nous vous rappelons que nous ne sommes pas juristes, et ne faisons pas autorité en matière de droit.
Plusieurs questions en rapport avec la vôtre ont été posées au Guichet du Savoir. Nous vous invitons à les consulter:
- Problème pour emplacement de poubelle pour une copropriété
- Nuisance local poubelle
Si votre Adil ne parvient pas à vous aider, peut-être pouvez-vous demander conseil à la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations).
Enfin, vous pouvez consulter ce dossier du site dossierfamilial.com qui vous informe sur les droits et démarches en cas de nuisances olfactives causées par le voisinage (voir aussi : Odeurs et nuisances olfactives : règlementations, étude conduite en 2009 par l’AIRFOBEP).
Bonne journée.
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