Association?
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 18/06/2013 à 11h18
265 vues
Question d'origine :
Bonjour,
Adhérent dans un club sportif de badminton.
J'aimerais savoir si je peux vendre des volants, des raquettes alors que ce même club vend lui aussi des articles de ce type.
Ce club vient de modifier "la charte du badiste" dont je vous fais une copie :
Des volants sont fournis pour les cours et entraînements, mais pas pour le jeu libre. Le club vend des boîtes de volants à prix coûtant (voir ci-dessous).
Il est formellement interdit aux adhérents de procéder personnellement à la revente de volants, textiles, raquettes dans les enceintes des gymnases.
Est-ce que des poursuites/sanctions peuvent être faites à mon encontre si je continue à vendre mes articles ?
Merci par avance de votre réponse.
Cordialement
Mayalc
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 21/06/2013 à 09h23
Nous vous rappelons tout d’abord que nous ne sommes pas des spécialistes du droit du commerce mais seulement des bibliothécaires, donc nous ne pourrons que vous apporter des conseils.
Vous avez attiré notre attention sur ce statut : «
Il est formellement interdit aux adhérents de procéder personnellement à la revente de volants, textiles, raquettes dans les enceintes des gymnases.
Si nous prenons la langue française au pied de la lettre, rien ne vous empêche de vendre vos produits dans ce statut.
En effet il est indiqué qu’il vous est interdit de «procéder à la revente », or d’après la définition donnée par Le Grand Robert de la langue française : dictionnaire alphabétique et analogique de la langue française : «
Donc il vous est interdit de vendre, à votre profit, le matériel vendu par le club que vous auriez au préalable acheté.
De plus cet article interdit la « revente » au sein des « enceintes des gymnases », ce qui signifie que vous avez le droit de le faire à
En conclusion vous avez toujours le droit de vendre votre matériel, acheté par un autre circuit que celui de votre club d’adhésion, et en dehors de leurs infrastructures.
Pour informations, sur le site de badminton-web.fr, nous avons lu les conseils suivants en matière de création de club de badminton :
«
Le joueur débutant n'aura pas de raquette : pensez-y. Diverses formules sont réalisées:
- le club prête des raquettes pour une période d'essai (avec caution éventuelle);
- le club prête et vend la raquette après la période d'essai;
- le club vend des raquettes.
Dés que le joueur est confirmé, il est indispensable qu'il possède sa ou plutôt ses raquettes.
Vous allez consommer beaucoup de volants au début. Le débit et l'usure sont variables selon les personnes, la séance, et même la température ambiante (le froid fragilise les volants).
Commencez avec des volants plastiques avec l'embout en liège (8 à 10 euros la boite de 6). Essayer quelquefois les vrais volants de Badminton en plumes qui sont plus agréables à jouer, mais nécessitent un minimum de technique afin d'éviter une surconsommation. Les compétitions, à partir du classement "E" et au delà, se jouent exclusivement en plumes (prix: 10 à 25 euros, boite de 12).
Vous pouvez aussi consulter :
- Modèle de statuts de la FFBAD
- Clauses abusives des contrats proposés par les clubs de sport à caractère lucratif
Bonne journée.
DANS NOS COLLECTIONS :
Commentaires 0
Connectez-vous pour pouvoir commenter.
Se connecter