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Réponse du Guichet
bml_soc
- Département : Société
Le 15/12/2004 à 09h20
Tout d’abord, nous vous conseillons la lecture des ces quelques ouvrages d’introduction au droit et à la documentation juridique :
Comprendre le droit / René Robaye (Academya-Bruylant, 2002)
Introduction générale au droit / Patrick Courbe... (Dalloz, 2001)
Petit guide d'accès à l'information juridique française : Pratique de la recherche documentaire juridique / Stéphane Cottin, Sophie Moyret (ADBS, 2000)
La recherche documentaire en droit / Yann Tanguy,... (PUF, 1991)
Ensuite, vous pourrez consulter ces livres auxquels vous avez accès dans le réseau des bibliothèques municipales de Lyon :
Comité d'entreprise : élections, fonctionnement, protection, prérogatives économiques et sociales / Evelyn Bledniak et Sandra Guérinot (Delmas, 2003)
Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen (LGDJ, 2003)
Le comité d'entreprise : les principaux textes de loi / Edition des Journaux Officiels, 2001
Nous vous conseillons de consulter les bibliographies et annexes, qui souvent proposent des extraits de textes juridiques.
Pour trouver des textes de jurisprudence concernant les comités d'entreprise (il s'agira de la jurisprudence "sociale"), vous pourrez feuilleter
- des dictionnaires de jurisprudence :
le Dictionnaire permanent social : jurisprudence sociale commentée 2001 / Editions Législatives, 2002
le Lamy social : droit du travail, la relation salariale, sécurité sociale... / dir. Dominique Jullien, Catherine Girodroux et Marie Hautefort (éd. Lamy)
le Dictionnaire permanent conventions collectives : Panorama de jurisprudence 2001 / Editions Législatives, 2002
- des revues spécialisées :
Droit social (cf. tables de jurisprudence en mars),
Revue pratique de droit social (dont 1 n° spécial jurisprudence par an),
Liaisons sociales : Bref social (en particulier le n° 13661 du 7/06/2002, consacré aux comités d’entreprise)
Enfin, il existe une version électronique (cd-rom) du "Lamy comité d'entreprise", accessible à la Bibliothèque nationale de Fance (cf. le catalogue Bn-Opale Plus) ou à la Bibliothèque universitaire de sciences et des technologies de Lille 1.
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