Question d'origine :
Bonjour,
Quel est le nom du "grand livre" tenu en municipalité où tout est archivé (subventions, budgets, correspondance...) et qui est normalement consultable en mairie où aux archives par tout citoyen ? Connaissez-vous des sites de ville qui en propose leur consultation en ligne ?
D'avance merci et bravo.
Cordialement
hg
Réponse du Guichet
bml_soc
- Département : Société
Le 31/08/2004 à 12h12
Les délibérations du conseil municipal font l'objet de comptes rendus, de procès-verbaux et sont inscrites au " registre des délibérations " qui peuvent faire l'objet d'une libre consultation par tout un chacun.
Tel est le nom de ce " grand livre " que vous mentionnez dans votre question.
Dans les communes de plus de 3500 habitants, elles sont publiées dans le recueil des actes administratifs tenus en mairie.
Sources : comprendre la vie municipale
En complément, voici quelques sites internet.
Mairiesdefrance.org
Annuairemairie.com
amf.asso.fr
Certaines villes proposent effectivement en ligne des extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Vous pouvez y accéder par Google (www.google.fr) en tapant en mots clés registre délibérations conseil municipal
Réponse du Guichet
bml_reg
- Département : Documentation régionale
Le 01/09/2004 à 09h30
Publié à partir du 5 juillet 1896, le Bulletin municipal de Lyon est disponible, en version papier et en consultation sur place, à la Bibliothèque de la Part-Dieu (cote 950204).
D’autre part, les Archives municipales de Lyon ont lancé une grande campagne de numérisation de cette publication. Malheureusement, les articles ne sont pas (encore) disponibles en ligne mais uniquement depuis les postes informatiques en salle. Vous retrouverez dans cette base de données l’intégralité des Délibérations du Conseil municipal et des arrêtés du Maire parus entre 1896 et 1995 (partie délibérative et administrative).
Le programme de numérisation est défini comme suit :
La base de données est accessible dans la salle de lecture des Archives municipales de Lyon sur l’ensemble des 17 postes de travail informatiques à disposition du public. Le personnel présent dans la salle est à même d’expliquer le fonctionnement de ce nouveau service.
Un manuel utilisateur d’aide à la recherche peut aussi être remis sur demande. On visualise les résultats de la recherche par affichage à l’écran des pages numérisées correspondant aux critères d’interrogation saisis. Les pages peuvent également être imprimées.
La numérisation des 120 000 pages imprimées a été réalisée de 2000 à 2003. Les tables des matières annuelles numérisées ont été traitées en reconnaissance optique de caractères afin de permettre une recherche documentaire sur leur contenu.
La technique de reconnaissance optique de caractères a ses limites, un taux d’erreurs sensible en résulte toujours ; les erreurs les plus significatives ont été éliminées mais il reste quelques scories ; cependant la décision a été prise de proposer l’application car les possibilités offertes par la recherche informatisée compensent largement cet inconvénient. La totalité de la base de données représente 40,4 Go ; elle fonctionne avec le logiciel de recherche Alchemy Search.
Cette base de données est constituée de 2 rubriques distinctes sur lesquelles la recherche s’effectue séparément :
- les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal
- la partie administrative
Sachez enfin que la Ville de Lyon publie chaque semaine le Calendrier des séances du Conseil municipal et des Conseils d'arrondissements.
Les délibérations et débats sont mis en ligne 15 jours après la séance et sont conservés, sans limite de date, depuis Octobre 1997. Il est même possible de faire une recherche à partir du site de la Ville de Lyon.
- Historique du Bulletin municipal officiel de Lyon (B.M.O).
- 100 ans de Bulletin municipal officiel 1896-1995, sur le site des Archives municipales de Lyon.
- Extrait du Manuel d’utilisation de la base de données des Archives municipales de Lyon (format PDF nécéssitant Acrobat Reader).
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