Question d'origine :
Actuellement stagiaire au Village des Créateurs, je dois me renseigner sur la vie et l’œuvre de Monsieur François Félix THIAFFAIT, décédé le 14/04/1861 et qui a donné son nom au passage dans lequel nous sommes installés, au 19 rue René LEYNAUD, Lyon 1er. Ma question est la suivante : est-il l’auteur de l’ouvrage intitulé « Eaux potables : Mémoire sur le meilleur moyen de fournir des eaux à la ville de Lyon » que j’ai trouvé sur la base de données de la Bibliothèque Municipale de Lyon ? Comment faire pour retrouver ses ayants droits ? Je précise que François Félix THIAFFAIT n’a jamais été adhérent à la SGDL. D’avance merci pour vos réponses.
Réponse du Guichet
bml_reg
- Département : Documentation régionale
Le 03/07/2006 à 14h55
François Félix Thiaffait était propriétaire de l’immeuble dans lequel le passage dit "Thiaffait" a été pratiqué. Il était membre du Bureau de Bienfaisance, de la Société d’Agriculture de Lyon et a été président de la Société d’instruction élémentaire du Rhône.
A partir de 1815, les congrégations religieuses sont de nouveau autorisées à organiser l’enseignement. Leur montée en puissance inquiète les libéraux et les anticléricaux, qui afin de promouvoir l’instruction publique laïque et l’émancipation sociale fondent la Société pour l’instruction élémentaire. Cette société prône
Outre son attachement à l’enseignement laïc, François Félix Thiaffait nous est connu par son Mémoire couronné par l’Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon en 1834. La question mise au concours était « indiquer le meilleur moyen de fournir à la Ville de Lyon les eaux nécessaires pour l’usage de ses habitants, pour l’assainissement de la Ville et les besoins de l’industrie lyonnaise ». L’auteur évoque les solutions mises en œuvre depuis l’Antiquité pour approvisionner Lyon en eau potable, et propose de capter le maximum de sources à l’est de Lyon pour alimenter des châteaux d’eau qui desserviraient Lyon, en remplacement de l’eau du Rhône, rarement limpide et potable, et de l’eau des puits dont le plus grand nombre est placé « dans le voisinage des fosses d’aisances, et il est très difficile de se défendre des infiltrations de substances végéto-animales, surtout après le débordement des rivières… ».
Votre question sur les ayants droits correspond-elle à votre désir de rééditer ce mémoire ? Il n’est pas indispensable que vous les contactiez pour obtenir leur autorisation, car l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans. Nous vous renvoyons au site
CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - (Partie Législative)
Chapitre III : Durée de la protection
Article L123-1
(Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 05/07/2006 à 16h05
Merci pour votre réponse précise et rapide concernant le Passage Thiaffait dans le 1er arrondissement de Lyon. Je souhaite préciser ma question en ce qui concerne la recherche d’ayants droits. Il ne s’agit non pas de rééditer l’ouvrage de Monsieur Thiaffait mais d’utiliser son nom dans une marque commerciale. Je suis donc dans l’obligation de retrouver ces personnes afin de leur demander leur accord mais cette tâche n’est pas facile et je suis attentif à toutes suggestions pouvant m’aider dans cette démarche…
Réponse du Guichet
bml_reg
- Département : Documentation régionale
Le 06/07/2006 à 16h20
Il faudrait vous adresser dans un premier temps aux
Archives municipales de Lyon
18, rue Dugas-Montbel - 69002 Lyon
(gare de Perrache côté sud)
Tél. : 04 78 92 32 50 - Fax : 04 78 92 32 99
aml@mairie-lyon.fr
Archives départementales du Rhône
57, rue Servient - 69003 Lyon
Tél : 04 72 61 10 73 - Fax : 04 78 95 02 19
archmod@rhone.fr
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