L'octroi
DIVERS
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Le 14/04/2006 à 16h28
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Question d'origine :
Bonjour fabuleux Guichet!
De quand date l'octroi ? (Ce système de "douanes" qui existait à l'entrée de Paris, par exemple). Etait-ce à l'époque dans toutes les villes ?
Mon grand-père (né en 1913) m'a dit se souvenir d'avoir connu l'octroi à Paris et sa disparition quand il était enfant. Il m'a dit que la disparition de l'octroi était devenu une nécessité parce que ça devenait archaïque (à cause des embouteillages que ça causait à l'entrée des villes ? Autre chose ?)
Qui était soumis aux droits d'octroi ? Les particuliers ? Les commerçants ? Qui d'autre ? Comment s'appelait ce qu'on payait en passant l'octroi ? Quel était le terme officiel et les mots d'argot pour le désigner ? Quel était le nom officiel d'un employé de l'octroi ? Quel était les noms fantaisistes pour les désigner (comme on dit flic pour policier actuellement).
Mon grand-père m'a dit que la taxe qui a plus ou moins remplacé l'octroi, c'est la TVA. La TVA a-t-elle immédiatemment remplacé le service de l'octroi ? Qu'est-ce qu'il y a eu entre les deux ?
A Paris, où était le "central" de la collecte des droits d'octroi ? (Si quelqu'un avait une réclamation à faire par rapport aux droits d'octroi qu'on lui avait facturé, à quelle adresse devait-il s'adresser ?)
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 15/04/2006 à 11h20
Vos questions, nombreuses et variées concernant l'octroi, nécessiteraient la rédaction d'un ouvrage complet !
Nous nous contenterons donc de vous donner quelques informations et des pistes pour approfondir vos recherches.
L'octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. Appelée du même nom, l'administration chargée de le prélever contrôlait chaque porte de la ville — ceinte de murs par ailleurs — à l'aide de barrières souvent disposées entre des pavillons symétriques.
L'octroi est de création ancienne. Ce mode d'impôt, ou tout au moins un mode d'impôt analogue, existait chez les Romains.
C'est en 1323 que furent établis pour la première fois en France les octrois ; ils furent, à cette date, considérés comme provisoires et perçus au profit exclusif de trésor royal.
La première ville qui obtint l'autorisation de percevoir à son profit les droits d'octroi fut Compiègne ; mais elle ne put jouir de cette faveur qu'à la condition de verser au trésor royal le quart des sommes perçues.
En 1785, à Paris, est construit le mur des fermiers généraux, barrière qui sert uniquement à mieux percevoir les taxes (l'octroi) sur les marchandises entrant dans Paris, et éviter la contrebande. Le nouveau mur mécontente fort les Parisiens, désormais au nombre de 500 000 : "le mur murant Paris rend Paris murmurant". Incluant de vastes terrains libres, il suit le tracé actuel de la ligne de métro Nation-Etoile. Il est ponctué de 62 barrières d'octroi conçues par Ledoux. Mais en 1787, deux ans après le début, Ledoux est déchargé de sa tâche pour avoir voulu édifier des bâtiments trop chers. La plupart des pavillons furent brûlés peu après par les révolutionnaires.
L'octroi fut supprimé le 1er mai 1791 pour être rétabli en 1798 par le Directoire et perfectionné par Napoléon Ier.
En 1798, la Ville de Paris a été autorisée à rétablir un octroi, c'est-à-dire à percevoir sur certains biens et marchandises de consommation courante (boissons alcoolisées notamment) à leur entrée dans Paris, cette taxe étant répercutée sur le prix de vente aux particuliers.
Cette fiscalité fit d'abord la fortune des entrepreneurs de guinguettes implantés au-delà des barrières car, non soumis aux droits d'octroi, ils pouvaient vendre le vin moins cher. A l'annexion des communes suburbaines, cependant, en 1860, la limite de l'octroi fut repoussée aux fortifications et la zone de perception des droits s'en trouva considérablement agrandie. En dépit des fraudes des négociants et des critiques, très vives, des économistes, l'octroi, qui apportait une contribution significative au budget municipal, se perpétua jusqu'en 1943.
Son personnel fut continûment fourni par l'administration étatique des contributions indirectes. Les archives, relativement peu volumineuses, qui subsistent au terme de près d'un siècle et demi d'activité concernent notamment les interventions du service dans les abattoirs et les entrepôts, son fonctionnement durant les périodes de guerre, mais surtout la politique tarifaire.
sources :
- article "octroi" de Grand dictionnaire universel du XIXe siècle (extraits)
- wikipedia
- parisbalades.com
- Wikipedia
- paris.fr
Pour appronfondir la question, consulter, par exemple, les documents de la BML.
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