Construction individuelle
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 13/01/2006 à 16h18
118 vues
Question d'origine :
Une étude de sol est elle obligatoire avant la construction d'une habitation individuelle sur un terrain qui n'est pas dans un lotissement?
Merci de votre réponse.
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 14/01/2006 à 16h39
Non, procéder à une étude des sols pour la construction d'une maison individuelle n'est pas une obligation. Cependant, cela peut éviter des déconvenues coûteuses en cours de chantier :
De nombreuses malfaçons concernant les maisons individuelles proviennent du sol.
Renseignez-vous sur la nature du sous-sol: le secteur est-il très argileux (dans ce cas prévoyez une adaptation éventuelle pour éviter le désagrément des fissures à venir), pensez aux carrières comblées, aux marnières...
Exemple: dans les ex régions minières (Nord, Alsace…), la fermeture des mines peut encore entraîner des tassements importants du sol, et donc des mouvements des murs porteurs et des cloisons. L'article 75-2 du Code minier oblige le vendeur à informer l'acheteur de l'exploitation (ou ancienne exploitation) d'une mine. Sachez que les sols de remblaiement exigent des fondations adaptées.
Le contrat de construction de maison individuelle fixe un prix global comprenant les fondations. Mais, lors de la signature du contrat, il est exceptionnel que le constructeur ait déjà fait des recherches suffisantes sur la qualité du sol. En effet, l'étude de sol est coûteuse. Pour ne pas risquer de perdre un client, les constructeurs ne font généralement que des analyses superficielles.
En cours de construction, ils peuvent être amenés à découvrir que le terrain nécessite des fondations spéciales. Que se passe-t-il alors?
Soit ils prennent en charge ce surcoût en essayant de "rattraper" par ailleurs cette dépense inattendue.
Soit ils proposent de signer un avenant au contrat.
Dans les deux cas, il s'agit de situations conflictuelles. La meilleure solution consiste donc à vérifier que le constructeur ait réalisé une étude des sols satisfaisante.
source : Les Echos - 14/01/06.
Vous pouvez aussi consulter la fiche de l'ANIL qui vous donne quelques astuces :
Informez-vous sur la nature du sol et sa configuration à la mairie ou auprès des voisins, le cas échéant : en cas de doute, vous aurez intérêt à demander à un expert de procéder à une étude du sol ; son coût s'ajoutera au prix de la maison.
En cas de sous-sol instable, humidité, pente... un surcoût de la construction sera à prévoir.
DANS NOS COLLECTIONS :
Ça pourrait vous intéresser :
Commentaires 0
Connectez-vous pour pouvoir commenter.
Se connecter