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4637 résultats droits

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Recherche de jeunes autrices et auteurs noir.es américain.es

... (Etats-Unis) par Thomas Chaumont préface d'Alain Mabanckou Dans cet ouvrage, le journaliste américain montre qu'en dépit des luttes pour les droits civiques, de la production d'une culture avec ses icônes (Frederick Douglass, Billie Holiday, Martin Luther King) et de l'élection de Barack ...

par gds_et, le 12/10/2017

Réintégration dans la nationalité française

... de français. source : France diplomatie Nous vous conseillons également de faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - Info droits étrangers - Info Migrants - Le GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s) Le Groupe d'information et de soutien des immigrés ...

par gds_alc, le 11/10/2017

Cession de droits - fondation photographique

... les cessions de droit doivent être strictement et clairement délimitées quant à l'étendue, la destination, le lieu et la durée et que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte ( art. L.131-3 du CPI ). La philosophie de cette disposition est de renforcer l'idée que l'auteur ...

par gds_et, le 10/10/2017

Cession de droits - fondation photographique

Bonjour, Etant en train de monter une fondation de photographie, je cherche à me renseigner sur les conditions de cession de droits : je recherche des idées de prix de cession pour différentes diffusions (sur internet, publicité, etc.) pour des fondations de l’acabit de Guy Bourdin ou ...

par Sakki, le 09/10/2017

rsa

... apatrides, les bénéficiaires de la protection subsidiaire, les étrangers titulaires de la carte de résident ou d’un titre de séjour conférant des droits équivalents ainsi que les personnes ayant droit à la majoration pour parent isolé. Dans ce cas, les demandeurs doivent remplir les conditions ...

par gds_db, le 09/10/2017

Utilisation du morinom à l'école : que dit la loi ?

... du collectif ARF à la direction des études de l’ENS pour permettre l’utilisation d’un prénom d’usage - Revendications trans' et intersexes - Les droits des enfants intersexes et trans’ sont-ils respectés en Europe ? Une perspective Nous vous souhaitons bon courage pour la suite de vos démarches ...

par gds_db, le 06/10/2017

theme masculin feminin

... également à consulter notre bibliographie sur l’homosexualité ou la question du genre pour enfants et adolescents , ainsi que celle sur les droits des femmes . Tous les résumés sont extraits de Mascarille - avec l'aimable autorisation d'Emile Zeizig. A consulter également : Recherche de ...

par bml_spec, le 06/10/2017

Informations

... adaptée à votre situation : « Le sénatus-consulte du 14 juillet 1865 permit aux musulmans et israélites de demander à jouir de l’ensemble des droits du citoyen français. Dans ce cas, la personne était régie par l’ensemble des lois civiles et politiques de la France, et perdait tout lien avec ...

par gds_ctp, le 06/10/2017

Utilisation du morinom à l'école : que dit la loi ?

... souvent en retard exprès pour échapper à ça. J'aimerai vraiment beaucoup me consacrer à mon travail mais cela m'est impossible. Lea défenseur des droits peut-iel y faire quelque chose ? Cordialement, Cendre

par Cendre., le 06/10/2017

Facebook

... d'accès ou de suppression doit justifier de son identité. • Cette justification a pour but d'empêcher qu'une autre personne exerce ces droits à votre place. » Bonne journée.

par gds_ctp, le 05/10/2017

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