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4692 résultats ministère

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Objets réutilisables

Bonjour, Le ministère du développement durable et des sports a publié en 2011 un document relatif à l’impact environnemental comparé des gobelets les plus répandus en France. Le document décrit quatre types de gobelets. Parmi ceux-ci, ...

par gds_ctp, le 02/01/2019

Législation concernant les abeilles

... 2020. Un projet de décret relatif à la liste des substances néonicotinoïdes concernées par cette interdiction a été mis en consultation par le ministère de l'environnement le 14 février 2017 11(*). Par ailleurs, la loi du 6 février 2014 visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires ...

par gds_db, le 31/12/2018

registre europeen

... transférés en France et stockés à Nantes où ils sont restés quelque temps, avant d'être renvoyés en Algérie. En deux étapes, de 1967 à 1972, le ministère français des Affaires étrangères entreprend le microfilmage en Algérie d'environ deux tiers des actes de la période 1830-196211 (3,5 millions ...

par gds_alc, le 27/12/2018

Préparation concours Bibliothécaire

... le concours de bibliothécaire. Nous vous laissons prendre connaissance du programme pour la préparation au concours . Par ailleurs, le site du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation liste toutes les formations possibles. Nous vous laissons donc consulter leur ...

par gds_alc, le 26/12/2018

RIC

... et sénateurs et plus de 4,5 millions d'électeurs. En vigueur depuis 2015, ce processus complexe n'a donc jamais été appliqué. Et la page du ministère de l'Intérieur consacrée à d'éventuelles propositions de lois référendaires, passées ou en cours, est restée depuis ce jour totalement vide. ...

par bml_soc, le 19/12/2018

histoire

... Première Guerre mondiale du Service historique de la Défense vous indique les différentes ressources auxquelles vous pouvez recourir. Le site du Ministère de la Défense et des Anciens Combattants , Mémoire des hommes vous permettra d’accéder aux bases de données spécifiques de la Première Guerre ...

par gds_ctp, le 10/12/2018

Librairie en milieu rurale

... en Bretagne : Etat des lieux 2016 / Livre et lecture en Bretagne ... Vous trouverez la liste des structures régionales du livre sur le site du ministère de la Culture. Nous vous renvoyons à ces articles Livres Hebdo : - Libraires aux champs / Cécile Charonnat, LivresHebdo, 13.04.2018 - Le Bleuet, ...

par gds_db, le 07/12/2018

y a t il une justice pour les handicapées

... Bureau d'aide aux victimes Vous pouvez aussi faire appel à un avocat : Avocat Pour en savoir plus : - Aide aux victimes / Ministère chargé de l'intérieur - Site du Défenseur des droits source : Service-public.fr Vous pouvez aussi consulter l'article Troubles de voisinage ...

par gds_db, le 06/12/2018

prix d'un terrain constructible

... vous permettront de vous faire une idée de la valeur de votre terrain : • terrain-construction.com • paruvendu.fr • immobilier.notaires.fr Le Ministère de l’économie propose également un simulateur patrim qui vous permettra de déterminer la valeur de votre bien. Enfin, avant toute chose, vous ...

par gds_ctp, le 05/12/2018

En quels aliments avoir confiance à l'heure actuelle ?

... vous retrouverez tous les labels et explications afférentes à ceux-ci sur le site institut national de l’origine et de la qualité , sur celui du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation ou encore dans l’article « Labels alimentaires : à qui faire confiance ? » publié dans Femme Actuelle ...

par gds_alc, le 05/12/2018

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