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4416 résultats situation

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Etendue d'une jurisprudence

... qu'aux seuls fonctionnaires territoriaux. Il se peut cependant que certains statuts, tel que le détachement, aient des conséquences sur la situation du fonctionnaire concerné. Sans plus de précision sur le sens de la question, il est difficile d'approfondir la réponse. Aussi, s'il ...

par gds_bp, le 10/04/2004

congés de maternité et de paternité en Europe

... au département Société de la BM Part-Dieu : La protection sociale dans les états membres de l'Union Européenne et de l'Espace économique Situation au 1er janvier 2000

par bml_soc, le 07/04/2004

Situation énergétique au Vietnam

Réponse du département Société Vous trouverez des informations sur la situation économique, et énergétique en particulier, du Viet Nam au département Société de la bibliothèque, à la cote 915.97. Voici 2 titres parmi les plus récents : Exporter au Viêt Nam ...

par bml_soc, le 05/04/2004

Situation énergétique au Vietnam

Je prépare pour une association vietnamienne un papier sur la situation énergétique au Vietnam et les perspectives de développement (hydraulique, charbon, gaz, pétrole,etc)Où pourrais-je trouver des renseignements sur ce sujet ?Merci

par ttuyetvan, le 03/04/2004

cadastre

... rue Garibaldi 69003 Lyon Tel : 04 78 63 22 00 Horaires d'ouverture : lundi au vendredi : 8h30-12h 13h30-16h Cela permettra ensuite, selon la situation, le projet, de continuer les démarches auprès de la Mairie, éventuellement des associations de quartier, pour pouvoir restaurer le jardin. ...

par bml_reg, le 24/03/2004

Herriot et l'enseignement

... Nous vous proposons de consulter les ouvrages suivants d'Edouard Herriot sur l'enseignement : Rapport au Président de la République sur la situation de l'enseignement technique, mai 1928 - Cote 146710 Agir / Edouard Herriot, 1917 - Cote 420421 Ces deux ouvrages sont à consulter sur ...

par bml_reg, le 10/03/2004

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