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8467 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

Rainer Marie Rilke

... en regard des ayants-droits. Rainer Maria Rilke étant mort en 1926, soit il y a 78 ans, il semble que son oeuvre soit tombée dans le domaine public (la durée légale étant de 70 ans après la mort d'un auteur, voir ce question-réponse du GdS sur les droits patrimoniaux des oeuvres littéraires ...

par gds_cdp, le 16/09/2004

la manutention

... vidéo : " Prévention des risques liés à l'activité physique . (ancien titre : Gestes et postures de travail) Durée : 29 min Année : 1993 Public : Secteur d'activité : tous secteurs S'adresse plus particulièrement aux animateurs formateurs "prévention des risques liés aux ...

par bml_sci, le 16/09/2004

Bleu blanc rouge

... de l'emblème national ne doit pas porter atteinte au pays, lui créer un préjudice, ou être de nature à suggérer, dans l'esprit du public, un lien entre l'utilisateur et l'organisation. sources : - Constitution de 1958 - Convention de Paris pour la protection de la propriété ...

par gds_bp, le 16/09/2004

associations lyonnaises

... associatif du Rhône qui est un centre de ressources consacré entièrement à la vie associative de Lyon et du département du Rhône, ouvert au grand public. Là, vous pourrez avoir des renseignements sur les associations, mais aussi sur la création, les modalités d'inscription à la Préfecture... ...

par bml_reg, le 15/09/2004

Droits d'utilisation d'oeuvres d'art

... de tableaux : p. 15 « Les musées exercent un droit sur leurs collections d’œuvres d’art, même « tombées » depuis des lustres dans le domaine public. L’on négociera le droit de photographier dans des conditions (trépied, flash, absence de Japonais sur l’image, etc.) permettant d’obtenir la ...

par bml_art, le 15/09/2004

Conseil municipal

... expulser de l'auditoire ou faire arrêter tout individu qui trouble l'ordre. Séances publiques : Le conseil municipal siège en présence du public. La salle des séances doit donc être ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s'abstenir de toute intervention ou manifestation. ...

par gds_bp, le 14/09/2004

Rap

... à peu près ainsi : Le Rap old school 1979-1983 (Sugarhill gang, Grandmaster Flash, Kurtis Blow...) Le Rap Hard core (côte est) 1984-1988 (Public enemy, KRS One, Wu-Tang Clan...) Le Rap "cool" 1987-1991 (Arrested Devellopment, Jungle Brothers...) Le gangsta rap (côte ouest) 1994-1998 ...

par bml_mus, le 14/09/2004

Villeurbanne

... à l’abri du temps et de la ville, à l’abri de ses tonnelles. La Doua : Ancien terme utilisé pour désigner un bassin, une fontaine, un lavoir public ou un petit cours d’eau. Dans le département de la Meuse, un cours d’eau est nommé la Doua. Sans doute par analogie, ces terres parmi les plus ...

par bml_reg, le 14/09/2004

cinéma

Réponse du service Guichet du SavoirDe quoi s'agit-il exactement ?Voulez-vous projeter des films au sein de votre médiathèque ? sensibiliser votre public au monde du cinéma ? mettre en place des cours ? etc.merci de publier une nouvelle question pour apporter ces précisions

par gds_bp, le 14/09/2004

location meublée

... terme à la location en cas de non-paiement du loyer ou des charges ou de défaut d'assurance. Vous pouvez également consulter le site Service public qui détaille les modalités de location des logements privés meublés. Il n'y a aucune précision par ailleurs sur une éventuelle obligation ...

par gds_cdp, le 13/09/2004

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