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8606 résultats public

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les institutions françaises

... général), est l’interlocuteur officiel de la France auprès de l’Union européenne. * Mise en œuvre du droit communautaire : Dès son rapport public 1992 , le Conseil d’Etat a souligné que dans le droit national français « plus d’un texte nouveau sur deux est d’origine communautaire ». Parmi ...

par bml_soc, le 21/02/2005

Liste oeuvres littéraires du domaine public

Bonjour, Sauriez-vous où trouver une liste mise à jour des oeuvres littéraires qui seront prochainement disponibles dans le domaine public (ou qui le sont depuis 2004,2003 par exemple)? Il me semble avoir vu cela un jour sur le site du ministere de la culture mais je ne parviens pas à remettre ...

par Ldo, le 20/02/2005

Technique fresque

Réponse de la Documentation Lyon et Rhône-Alpes Le hall public de l’hôtel des postes construit de juin 1935 à juillet 1938 par l’architecte Roux-Spitz, s’orne d’une peinture murale par Louis Bouquet, qui développe sur 250 m2 l’allégorie du " Rayonnement ...

par bml_reg, le 19/02/2005

aix les bains

... à son cosmopolitisme à lui, car il exerce sur certaines imaginations, à travers l' Europe, un si despotique Résultat 4 (Texte du domaine public) L784/ LEROUX Gaston / Le Parfum de la dame en noir / 1908 page 58 / Tour à tour comte *De *Maupas, vicomte *Drouet *D' *Erlon, comte *De ...

par bml_litt, le 18/02/2005

communication et developpement durable

... et notamment des conseils sur la façon dont doit commniquer une entreprise sur ce thème. - D'autre part des informations sur les attentes du public à l’égard de la communication axée développement durable... Pourriez-vous m'indiquer où je pourrais trouver des renseignements sur ce sujet ...

par amandine, le 17/02/2005

système judiciaire américain

... « Les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire :le juge judiciaire juge constitutionnel ? » , Bertrand Lamy, in Revue du droit public no 3, 01/05/2002, p. 781 : les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire, le juge judiciaire , juge constitutionnel ? Le modèle ...

par bml_soc, le 17/02/2005

Recherche de film

... (sur le Web et sur papier) nous n'avons trouvé aucune trace de ce film... nous avons aussi consulté une filmographie dirigée vers le jeune public ( Allons z'enfants du cinéma ). Il ne s'y trouvait pas non plus... Vous serait-il éventuellement possible de nous donner plus de précisions ...

par bml_art, le 17/02/2005

option latin

bonjour existe-t-il des directives concernant le choix de l'option latin au collège (public) ou bien les principaux des établissements ont-ils "carte blanche" ? démarrage en classe de 5ème ? possibilité d'arrêter en fin de 5ème ou obligation de continuer ...

par COCOTTEMINUTE, le 17/02/2005

croissance et effet de serre

... durable : Rubrique : Changement climatique *Au niveau européen : AEE , Agence européenne pour l'environnement , principal organisme public européen spécialisé dans la fourniture d'informations fiables et indépendantes sur l'environnement aux décideurs politiques et au public ...

par bml_soc, le 17/02/2005

nationalité française

... affaires civiles et du Sceau Bureau de la nationalité 13, Place Vendôme 75042 Paris cedex 01 Téléphone : 01 44 77 60 60 Source : Vosdroits.service-public.fr

par gds_db, le 17/02/2005

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