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4740 résultats publique

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Mutation fonction publique

... vous trouverez une fiche pratique relative à la mutation des fonctionnaires dont voici un extrait : Procédure de mutation Dans la fonction publique de l'Etat, les mutations se font après avis de la commission administrative paritaire (CAP). Dans la fonction publique territoriale, si ...

par gds_cdp, le 02/10/2004

Cracher sur la voie publique

bonjourquel est le texte qui permet de verbaliser un individu qui crache sur la voie publique + type de contraventionil doit certainement s'agir d'un arrete prefectoralsi vous avez aussi le code natinf, c'est encore mieuxmerci et bon courage

par lyoneric, le 02/10/2004

"totem lumineux"

... a pris la place il y quelques années du monument à la gloire des services de santé (déplacé de quelques dizaines de mètres). Est ce une commande publique de la ville, des TCL ? et quelle en est l'intention artistique ? Merci.

par eliot, le 01/10/2004

pères-fondateurs de l'Europe

... et Paul-Henri Spaak . Un sixième homme est mentionné sur le site Info-europe.fr , il s'agit de Joseph Bech . Pour en savoir plus : - Vie-publique.fr - Archives.premier-ministre.gouv.fr - Info-europe.fr

par gds_db, le 27/09/2004

Management de l'insertion et développement local

... Mais malgré la qualité des documents téléchargeables sur les sites Europa (et autres institutionnels) ou de l'Insitut de la Performance Publique (où le thème du recours au FSE fait d'ailleurs l'objet de formations inter), je vous demande conseil afin d'obtenir d'autres ...

par bertrand, le 24/09/2004

Emissions culinaires

... la cuisine qui ne s'est jamais démentie au fil du temps. » *La cuisine des mousquetaires du Sud-Ouest présentée quotidiennement sur la chaîne publique et régionale France 3 par Maïté et Micheline *En 1996 : Bon appétit bien sûr : Joël Rebuchon arrive sur la chaîne privée TFI avec une série ...

par bml_soc, le 22/09/2004

enseignement des langues anciennes

... ces arguments, des "hommes de lettres" (dont entre autres Anatole France) envoient en 1911 une pétition au Ministère de l'instruction publique : " Emus de l'infériorité grandissante de la culture générale que d'excellents esprits viennent de mettre en si vive lumière, et convaincus, ...

par gds_cdp, le 21/09/2004

projet de Constitution Européenne

... et de révision). Il comporte aussi cinq protocoles qui font partie intégrante du traité et qui sont dotés de la même force juridique. ( vie-publique.fr ) II. Outre les informations mentionnées ci-dessus, voici d'autres sites pour approfondir votre recherche : * europe.gouv.fr explique ...

par bml_soc, le 18/09/2004

Tabagisme

... qui n'a jamais fumé. » (extrait du site Santé Meuse : le Tabagisme ) Selon un article paru dans Le journal de l'Institut Curie : santé publique, le fléau du XXIe siècle : « Quinze ans, c'est le temps nécessaire, lorsqu'on arrête de fumer, pour que les cellules retrouvent un ...

par bml_sci, le 17/09/2004

Villeurbanne

... Rhône, ces terres d’alluvions n’ont cessé de se transformer. Le nom de ce quartier a pour origine l’histoire coloniale française, après que la République ait instauré, en 1883, un protectorat français sur l’Annam et le Tonkin. On lit également que ce morceau de Villeurbanne est alors bien influencé ...

par bml_reg, le 14/09/2004

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