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4653 résultats publique

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Conseil de Reglement-La consultation des documents sur place

... de ce type. Un usager est généralement libre de consulter autant de documents qu’il le souhaite : dans l’ensemble des bibliothèques de lecture publique, la consultation sur place est libre, gratuite et ouverte à tous. La BnF, seule exception à ce principe dont nous ayons connaissance, prévoit ...

par gds_et, le 24/02/2017

Horaires des travaux de chantier à Lyon

... soient soumis à une procédure de déclaration ou d’autorisation, qu’ils s’effectuent à l’intérieur ou à l’extérieur des bâtiments, sur la voie publique ou dans les propriétés privées, quel que soit la nature des outils utilisés (…) sont interdits, lorsqu’ils sont source de bruit : - Avant 7 ...

par bml_reg, le 22/02/2017

SNCF est une société privée ou une société public

... : livret d’accueil RH Vous trouverez également des informations sur le site de la SNCF : « Statut cheminot », qu’est-ce que c’est ? Le site vie-publique vous permettra d’en savoir plus sur les EPIC. Bonne journée.

par gds_et, le 21/02/2017

Le viol

... subi ce que l’on appelle pudiquement les « derniers outrages », le viol est absent des préoccupations médiatiques comme de celles de l’opinion publique, et tout autant des statistiques judiciaires. […] Les femmes se taisent donc. A dire vrai, elles se taisent depuis des siècles. Parce qu’il ...

par gds_se, le 21/02/2017

AUTEURS DE LEGENDE.

... élaboration. Cette position tranche avec la période qui précède 1945, où les auteurs de manuels pouvaient même être des ministres de l’Instruction Publique comme Victor Duruy ou Jérôme Carcopino . » Source : Les liens entre les auteurs de manuels d’histoire de l’enseignement secondaire et la recherche, ...

par gds_et, le 20/02/2017

Vestiaires et effets personnels en entreprise

... pouvez vous appuyer : Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 17 juin 2009, 08-40.274, Références Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 17 juin 2009 N° de pourvoi: 08-40274 Publié au bulletin Rejet Mme Collomp, président Mme Grivel, conseiller rapporteur M. Duplat ...

par bml_soc, le 18/02/2017

Vente de livres par son auteur

Bonjour,Ma question est la suivante : est-ce qu'un auteur, sur un manifestation publique organisée par une association (hors salons, librairies ou bibliothèques), a le droit de vendre lui-même ses livres ou doit-il obligatoirement faire appel à un libraire ?Merci.

par Awen, le 13/02/2017

monument Etienne Dolet

... ce projet de faire appel à Rodin est abandonné sans doute en raison de son coût jugé trop éloigné des possibilités que donne la souscription publique même complétée par une subvention municipale. L’architecte de la Ville C. Meysson est alors contacté, il demandera un projet au sculpteur Botta….. ...

par bml_reg, le 08/02/2017

nationalité française

... être demandé lors d'une 1ère demande de titre d'identité sécurisé (carte d'identité ou passeport) ou pour une candidature dans la fonction publique. […] Pièces à fournir - Vous êtes né à l’étranger et l’un de vos parents est français * 1 photo d’identité, * 1 justificatif d’identité, * ...

par gds_se, le 07/02/2017

Droit du travail ?

... et non juristes. Les informations que nous vous proposons ci-après sont donc purement indicatives. Nous avons trouvé sur le Portail de la fonction publique le paragraphe suivant : « Effets des congés de maladie sur la situation du fonctionnaire Avancement et retraite Le temps passé en congé de ...

par bml_soc, le 04/02/2017

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