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4523 résultats ministère

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mediateur social en médiathèque

... fonctionnel « Culture et patrimoine » dont relèvent les bibliothèques. Il en va de même pour le Répertoire des métiers et des compétences du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation , dont la section « Bibliothèque, documentation, archives et musées » ne mentionne ...

par gds_ctp, le 28/12/2017

Noms de Morts pour la France

... déposés au Panthéon pour entretenir la mémoire des soldats. Ce projet n’a finalement pas vu le jour, mais les listes préparatoires provenant du Ministère des Pensions sont conservées aux Archives nationales et ont été numérisés. Il faut indiquer l'expression exacte "livres d'or" dans ...

par bml_reg, le 28/12/2017

Décès de mon maire

... à respecter et la compétence du juge du TA ou du préfet. Voici quelques précisions que nous avons lu dans la circulaire du 9 août 2006 émanant du Ministère de l’ Intérieur. Les cas où l’organisation d’une élection partielle est facultative : Dans les communes de moins de 3 500 habitants, il n’y ...

par bml_soc, le 23/12/2017

Gérer la trésorerie d'une association

... » et « Subventions, dons, cotisations : guide de gestion des ressources de l’association ». Les pouvoirs publics ne sont pas en reste, et le Ministère de l’éducation nationale propose le site http://www.associations.gouv.fr/ qui regorge d’informations et de bons conseils en la matière. Enfin, ...

par bml_soc, le 18/12/2017

sucession

... la succession (option successorale) - Article mis à jour en juin 2016, publié sur justice.fr , le portail officiel du justiciable, alimenté par le Ministère de la Justice. - Successions : le guide pratique 2017 / Sylvie Dibos-Lacroux (2017) - Renoncer à une succession : pourquoi et comment ? – ...

par gds_ctp, le 16/12/2017

origine du mot MUNARD

... "munard" ne fait pas non plus partie du dialecte local. Nous avons alors interrogé la base de données Architecture & Patrimoine du Ministère de la Culture à partir de l’accès géographique : plusieurs données sont mises à disposition pour la commune de Montrottier ; cependant il ...

par bml_reg, le 15/12/2017

Quelles sont les modalités liés au rapatriement

... renseigne sur l’aide que peuvent vous apporter les missions diplomatiques et les postes consulaires à l’étranger ainsi que le Centre de crise du ministère des Affaires étrangères et du Développement international lorsque le décès d’un parent ou d’un proche a lieu à l’étranger. Elle vous indique ...

par gds_et, le 14/12/2017

Les différents taux de TVA appliqués aux livres

... la Chronologie 1945-1997 aux pages 801 et suivantes. Ces informations sont également mentionnées par la Direction du Livre et de la Lecture, du Ministère de la culture dans une synthèse intitulée Prix du livre, mode d’emploi : « La TVA applicable aux livres Le taux normal de la TVA est de 20,6 ...

par gds_db, le 09/12/2017

Pilule

... en très faibles quantités. Leur principal effet va donc être de bloquer le passage des spermatozoïdes . En revanche, comme le souligne le ministère de la Santé sur son site choisir sa contraception , ces pilules « ne bloquent pas systématiquement l'ovulation ». Sources : - La pilule contraceptive, ...

par bml_san, le 09/12/2017

Délai pour remettre une fiche de paie mensuelle

... » Le Code du travail dans l'art. L3243-2 sur l’obligation de remise d’un bulletin de paye. La fiche sur le Bulletin de paie proposée par le ministère du Travail sur son site Internet. Concernant les heures travaillées, nulle part n’est non plus évoqué le tour de passe-passe que vous évoquez ...

par bml_soc, le 08/12/2017

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