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4900 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

william blake

... Editions de L’Herne, dans la collection Essais et philosophie. Ce livre est conservé à la Bibliothèque Municipale de Lyon. En ce qui concerne les droits de reproduction de la gravure, il est toujours obligatoire de demander l’autorisation à l’éditeur, même pour une illustration de thèse non destinée ...

par bml_art, le 25/08/2006

Péguy

La réponse du Département Langues et Littératures Contrairement au droit moral qui est perpétuel, les droits d’exploitations conférés aux auteurs sont limités dans le temps. Selon l’article L.123-1 du CPI (Code de la Propriété intellectuelle »: « L’auteur jouit, sa vie durant, ...

par bml_litt, le 25/08/2006

définitions

... aux soins, entre les habitants des pays riches et pauvres ; à l'impérieuse nécessité de concilier le soin, le secours et la défense des droits de l'homme ; l'intervention dans les guerres civiles et les conflits et la préservation d'une déontologie menacée. Les médecins volontaires ...

par gds_bp, le 25/08/2006

william blake

... je pourrai la trouver. Par ailleurs, j'aimerais connaître la réglementation en matière d'utilisation de ce type de visuel. Y a-t-il des droits? des crédits à citer? Je précise que le mémoire n'est pas destiné à être publié. Merci d'avance de votre aide.

par carolinemaire, le 24/08/2006

Péguy

Bonjour. Les œuvres de Péguy sont-elles encore soumises aux droits d'auteur ?Merci.

par Xiphos, le 23/08/2006

quéreu commun

... situé juste derrière notre maison. Nous sommes 4 propriétaires à pouvoir utiliser ce terrain. Chacun y a depuis de nombreuses années pris quelques droits, à savoir l'un a sa fosse étanche dessus, et les autres ont délimité un tout petit jardin. Toutefois, il reste une grande parcelle inutilisée, ...

par loute, le 20/08/2006

Dadvsi

... réponse en cliquant ici. En complément, voici le texte de la loi DADVSI : LOI n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information.

par gds_db, le 18/08/2006

Pas trop d'essence à la pompe

... : plafonds de retrait ou d’utilisation , services associés à la carte, montant de la cotisation annuelle, notamment... Source (et suite) : Vos droits, votre argent DAC : Distributeur automatique de Carburant : fonctionnement : *Son apparente simplicité masque en réalité un système complexe. ...

par bml_soc, le 17/08/2006

Propriétaire

... vous suggérons également de parcourir la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 "tendant à améliorer les rapports locatifs…" qui redéfinit les droits et obligations des bailleurs et locataires. S'agissant de l'établissement du contrat de location, nous rappelons que le bailleur, selon ...

par bml_soc, le 17/08/2006

Etre Français

Réponse du service Guichet du Savoir Il est fort heureux que la liberté d'expression soit partie intégrante des droits conférés par la nationalité française : La nationalité est le lien juridique qui relie un individu à un Etat déterminé. De ce lien découlent des obligations ...

par gds_cdp, le 10/08/2006

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