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4787 résultats droits

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étalement urbain

... Dans le cadre d'une recherche globale sur les impacts de nos modes de vie sur la planète, je cherche des cartes (de préférence libres de droits)représentant les conséquences de l'étalement urbain sur l'environnement au niveau mondial (comparatif entre les pays). Pouvez-vous m'indiquez ...

par lola62, le 04/06/2006

Différence entre BNC et BIC

... prépondérantes. Les BNC regroupent aussi diverses rémunérations qui ne sont pas imposées dans une autre catégorie de l'impôt sur le revenu : droits d'auteurs, produits de la propriété intellectuelle, sous-location d'immeubles nus… ° Exercer seul ou en société En plus de la nature ...

par gds_bp, le 03/06/2006

Droits d'auteur des agents de l'état

Bonjour, une partie de la loi dadvsi concerne les droits d'auteur des agents de l'état. Là dessus il n'y a rien dans wikipedia (article que vous donnez en lien) et je voudrais savoir qui est concerné, quels travaux sont concernés et comment ...

par natc, le 31/05/2006

histoires racontées en ligne

... puiser dans le répertoire de textes libres de droit. Y-a-t-il un lieu où il est possible d'avoir accès aux textes qui sont libres de droits? Qu'en est-il du patrimoine oral ? (comment savoir si des histoires traditionnelles comme les trois petits cochons, la soupe au caillou, ...

par cam, le 30/05/2006

Propriété

... du sol est propriétaire de ce qu’il viendrait à découvrir dans le sous-sol : eaux souterraines, grottes, ressources minérales (sous réserve des droits que le code minier attribue à l’État certaines richesses du sous-sol), trésors (sous réserve du droit de propriété sur la moitié des trésors ...

par gds_db, le 27/05/2006

assignation

... pour informer son destinataire qu'un procès est engagé contre lui. • L’assignation, la transmission, la sous contratation ou la délégation de droits, de devoirs ou des obligations n’est nullement permise sans l’autorisation écrite de Skoosh. • (affectation) Opération qui consiste à donner ...

par bml_soc, le 27/05/2006

Louise de Savoie

... politique. Mais sa réputation est ternie par suite de son implication dans deux affaires controversées. D'une part, afin de faire valoir ses droits héréditaires à la succession de Suzanne de Bourbon, elle intente contre le connétable de Bourbon un procès qu'elle remporte, ce qui précipite ...

par bml_civ, le 23/05/2006

Combien est payé un artiste par chanson?

Réponse du Département Musique : Votre première question concerne la rémunération de l’auteur ou de l'interprète en cas de radiodiffusion. Les droits des auteurs sont gérés par des sociétés d'auteurs dont la plus représentative est la SACEM qui a pour mission principale l'exercice et ...

par bml_mus, le 23/05/2006

hierarchie législative

... cette hiérarchie sous forme de "blocs" (Constitutionnel, Législatif, Réglementaire, Contractuel) : BLOC CONSTITUTIONNEL Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 Droit communautaire originaire : traités fondateurs ...

par bml_soc, le 18/05/2006

Israël

... est soumise aux termes et conditions. Veuillez les consulter. Copyright ©2006 LexisNexis Group une division de Reed Elsevier (UK) Ltd. Tous droits réservés Libération 23 mars 2006 Un article de l' Association France - Palestine Solidarité sur le chomage en Israel. Enfin, nous avons sélectionné ...

par bml_soc, le 17/05/2006

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