Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4741 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Louise de Savoie

... politique. Mais sa réputation est ternie par suite de son implication dans deux affaires controversées. D'une part, afin de faire valoir ses droits héréditaires à la succession de Suzanne de Bourbon, elle intente contre le connétable de Bourbon un procès qu'elle remporte, ce qui précipite ...

par bml_civ, le 23/05/2006

Combien est payé un artiste par chanson?

Réponse du Département Musique : Votre première question concerne la rémunération de l’auteur ou de l'interprète en cas de radiodiffusion. Les droits des auteurs sont gérés par des sociétés d'auteurs dont la plus représentative est la SACEM qui a pour mission principale l'exercice et ...

par bml_mus, le 23/05/2006

hierarchie législative

... cette hiérarchie sous forme de "blocs" (Constitutionnel, Législatif, Réglementaire, Contractuel) : BLOC CONSTITUTIONNEL Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 Droit communautaire originaire : traités fondateurs ...

par bml_soc, le 18/05/2006

Israël

... est soumise aux termes et conditions. Veuillez les consulter. Copyright ©2006 LexisNexis Group une division de Reed Elsevier (UK) Ltd. Tous droits réservés Libération 23 mars 2006 Un article de l' Association France - Palestine Solidarité sur le chomage en Israel. Enfin, nous avons sélectionné ...

par bml_soc, le 17/05/2006

Editeur ? Ou ça ?

... puisse satisfaire sa passion sans perdre d'argent... et même qu'il puisse en gagner. C'est pourquoi ce livre décrit comment faire respecter ses droits d'écrivain et met également en garde contre le piège de l'édition à compte d'auteur. Il comprend plusieurs centaines d'adresses. Celles nécessaires ...

par gds_db, le 16/05/2006

Droit des femmes au travail

... développement n'a pas été linéaire. Son histoire met en évidence l'alternance de périodes favorables, durant lesquelles le statut et les droits des femmes progressent, et de périodes de régression ou sont remis en question non seulement les droits des travailleuses mais aussi leur droit ...

par gds_bp, le 16/05/2006

Mémoire des rues...

... documentaire. - la communication au public : généalogistes, amateurs d'histoire locale, étudiants, particuliers ayant à faire preuve de leurs droits ... - les activités culturelles Source : cg58.fr - archives municipales : missions semblables à celles indiquées ci-dessus mais à l'échelon ...

par gds_bp, le 15/05/2006

Enregistrement audio de profs

... référence (à consulter sur Legifrance ) : Le code de la propriété intellectuelle sur les copies privées Titre 2 : Droit des auteurs, chapitre 2, droits patrimoniaux Article L 122-1 et suivant et plus spécialement l'article L 122-5 sur les copies privées article L 122-1 Le droit d'exploitation ...

par bml_soc, le 12/05/2006

Droit concernant les pupilles de la nation

... et il était pupille de la Nation. Je voudrais savoir si ma grand mère a le droit à quelques choses ? Soit financièrement ou autres at'elle des droits concernant ce décès. Si oui, pouvez-vous me dire ou il faut que je me renseigne (adresses, nom d'organisme etc...). Merci pour votre réponse. ...

par cheucheure, le 12/05/2006

Citer un nom sur un site ou un blog?

... d’une personne parmi la liste des employés d’une structure et de la citation du nom dans un article. Nous vous renvoyons à l’article du forum des droits sur Internet concernant la mise en ligne de photos et coordonnées personnelles ainsi que sur son dossier Je blogue tranquille , notamment sur ...

par bml_ecm, le 12/05/2006

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact