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8700 résultats public

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vigne LE ZEPHIRIN

... une rencontre annuelle des cépages cévenols lors de laquelle les vins issus des cépages interdits (production familiale) sont présentés au public. Elle a également édité l'ouvrage Pour la renaissance des cépages interdits en 2014 ». Le site lescepages.fr apporte d’autres précisions : Identification/Origine ...

par gds_alc, le 21/08/2018

Indemnisation Chômage aprés démission??

Bonjour, En principe, vous ne bénéficiez pas de l'allocation de retour à l'emploi (ARE) si vous démissionnez. service-public.fr relève toutefois plusieurs cas précis dans lesquels une démission peut être considérée comme légitime par Pôle emploi et ouvre droit à l’ARE dans les conditions ...

par gds_et, le 20/08/2018

sujet d'examens, annales BAC / Brevet

... ou récréative, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, à un public composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés par l'acte d'enseignement, de formation ou ...

par gds_alc, le 20/08/2018

droit d'auteur

... utilisation de leur oeuvre. Ces droits patrimoniaux sont le droit de reproduction, le droit de représentation, droit de mise à disposition du public à la demande, droit de représentation publique, droit de traduction, droit d' adaptation,droit de location ou prêt, droit de distribution. L'existence ...

par bml_soc, le 20/08/2018

Droits d'auteurs édition après décès

... un équilibre entre l’intérêt général et le droit du créateur, la durée ne doit pas être excessive. L’œuvre finit donc par tomber dans le domaine public, au bénéfice de tous. Si le public est le destinataire premier de l’œuvre, le respect dû à cette dernière est perpétuel. Par conséquent, seules ...

par gds_et, le 14/08/2018

Servitude terrain bord de cours d'eau

... intéressants : - pages 71-75 : Les cours d'eau privés - pages 117-122 : Les servitudes applicables aux riverains des cours d'eau du domaine public Pour plus d'information, nous vous conseillons de contacter le Service eau environnement et forêt de votre département ainsi que votre ADIL qui ...

par gds_db, le 10/08/2018

Punaises de lit

... puisque la lutte mécanique peut suffire pour éliminer toutes les punaises. Elle peut être mise en place par un particulier avec des produits grand public (insecticides pour insectes rampants), mais de nombreuses intoxications par excès de produit dispersé sont rapportées. De plus, la mise en place ...

par gds_db, le 09/08/2018

contes pour frissonner

Bonjourje recherche pour une veillée contes pour un public adultes des contes à "faire frissonner" .Auriez vous quelques pistes à me suggérer ?Merci par avanceElinette

par elinette, le 08/08/2018

divorce

... de la prestation compensatoire est le versement d’un capital, le versement d’une rente n’étant envisageable qu’à titre exceptionnel service-public.fr ). Tant que le divorce n’est pas prononcé et toutes les voies de recours épuisées, c’est le juge qui statue sur l’attribution du logement ...

par gds_ctp, le 06/08/2018

Dépôt CV dans CVthèques.

... dans le domaine du soutien administratif dans l'armée de l'air. Etant sous-officier et souhaitant me reconvertir dans un emploi du secteur public ou privé, je souhaiterai déposer des CV dans des CVthèques d'organismes recruteurs de ces secteurs. Je serais plutôt intéressé par le secteur ...

par Nickerson, le 03/08/2018

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