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9093 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

Brassens

... lui est sans doute guère postérieur. A sa mort en 1981, Georges Brassens n’a jamais manifesté l’intention de l’enregistrer ou de la présenter en public. Est-ce à cause de la fraternisation affichée avec les « deux sbires (…) avec leurs noirs manteaux » ? Quiconque a vécu les années d’Occupation ...

par gds_db, le 23/05/2019

Qu'est-ce qu'un "réseau ouvert" ?

... s'il vous plait nous préciser le contexte de votre demande ? Parlez-vous des réseaux ouverts électroniques , des réseaux wi-fi ouverts au public , des réseaux associatifs , des réseaux des savoirs , etc. Merci de préciser au mieux votre demande en nous posant une nouvelle question. Bonne ...

par gds_db, le 23/05/2019

Congés + CET

Réponse du département Société : Concernant le CET : Comme le précise la fiche Compte épargne-temps (CET) du site Service-public.fr au chapitre « utilisation des droits » : Les conditions d'utilisation du CET sont librement définies par la convention ou l'accord. Dans sa fiche « Le ...

par bml_soc, le 22/05/2019

Loi 14 avril 2006

... chacun des parcs nationaux, tant par la mise en œuvre de la loi du 14avril 2006 que par l'organisation et les interventions de l'établissement public du parc. Mais les intervenants majeurs localement, par leurs fonctions ou leur personnalité, ont quasiment tous été entendus. En outre, certaines ...

par gds_et, le 22/05/2019

Délai pour établir un rapport de police

Bonjour, La fiche de service-public.fr consacrée au dépôt de plainte donne les précisions suivantes : « Dépôt de plainte sur place Vous devez vous rendre dans un commissariat de police ou dans une brigade de gendarmerie de votre choix. ...

par gds_et, le 22/05/2019

SECURITE SOCIALE RETRAITE

... dépendiez accompagné d'une copie de votre pièce d'identité pour l'obtenir. Pour plus d'information, vous pouvez consulter Le portail du service public de la Sécurité sociale et contacter Ameli directement. Bonne journée.

par gds_db, le 21/05/2019

Inhumation XIXeme siècle

... des cimetières et des fosses communes comme foyers d’épidémie, contribuant à faire émerger la question des lieux d’inhumation comme « problème public . Les préoccupations concernant les cimetières, leur localisation, les conditions d’aménagement des sépultures s’intensifient avec la concentration ...

par gds_alc, le 21/05/2019

Répartition macronutriments

... vos besoins en fonctions de vos caractérisitques précises, nous vous suggérons la lecture complète du rapport 2016 de l’ANSES [pdf] Plus grand public : les dossiers Découvrir les aliments toujours sur le site de l’ANSES A retrouver dans nos collections : - Alimentations, nutrition et régimes ...

par bml_san, le 21/05/2019

Mentions incompréhensibles sur un courrier administratif

... que depuis 2016, toutes les questions relatives à la communication avec les administrations sont encadrées par le Code des relations entre le public et l'administrat ion, consultable sur legifrance.gouv.fr . Nous n’avons pas trouvé mention d’indications interdites sur un courrier administratif, ...

par gds_ctp, le 20/05/2019

Réglementation Bar

... Le site Droit des non-fumeurs dresse un panorama de législation applicable aux établissements commercialisant le Narguilé. Par ailleurs, service-public.fr consacre un article sur : « Quels commerces sont autorisés à vendre du tabac ». Toute la législation dont la Circulaire du 29 novembre 2006 ...

par gds_alc, le 20/05/2019

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