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4356 résultats nature

Trier les résultats par : pertinence | date

maison de couture

... financier ; 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; 4° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ...

par gds_et, le 18/04/2017

Génocide / Crime contre l'humanité

... un acte comme l’atteinte volontaire à la vie, l’atteinte grave à l’intégrité physique ou psychique , la soumission à des conditions d’existence de nature à entraîner la destruction du groupe, des mesures visant à entraver les naissances ou le transfert forcé d’enfants ; • les autres crimes contre ...

par gds_ctp, le 18/04/2017

Science participative

... peut avoir une liste des différentes plateformes participatives françaises existantes sur le site Wikipédia . Il existe également un annuaire sur Nature France qui référence différents portails. Pour l’exemple, on peut citer : - L' Agence française pour la biodiversité a mis en place un programme ...

par bml_sci, le 14/04/2017

Bail 2 puis 1 bailleur

... public L’époux donnant congé devra alors se conformer aux conditions de formes s’appliquant à tout locataire. Ces conditions diffèrent selon la nature du logement (vide ou meublé) et selon qu’il se situe en zone tendue ou non. Dans ces différentes situations, le délai de préavis pourra varier ...

par bml_soc, le 14/04/2017

Création d'un trottoir communal

... précisant que l’arrêté d’autorisation fixe les règles à suivre pour la construction de trottoirs : Article 4.1.3 – Construction de trottoirs La nature et les dimensions des matériaux à employer dans la construction de trottoirs sont fixées par l’arrêté d’autorisation. Les bordures ainsi que ...

par gds_et, le 13/04/2017

Sculpture Emma Thiollier

... du concept de l’œuvre d’art unique qui, reproduite à plusieurs exemplaires est ainsi réduite à l’état d’objet. » Aucune information sur la nature du bois ou de la patine, donc… Vous pourriez contacter Les amis du Vieux Pommiers , qui auront peut-être d’autres pistes de recherche à vous ...

par bml_reg, le 13/04/2017

Sculpture Emma Thiollier

... Thiollier qui se trouve dans l'église de Pommiers-en-Forez. J'aimerais notamment connaître sa date précise ainsi que l'essence du bois et la nature du vernis... Merci pour votre aide. Bien cordialement

par Sanjeevan, le 11/04/2017

Signature porcelaine ???

... d'éclairer votre lanterne en ce qui concerne l'identification de l'origine et de la destination de cet objet. Je compléterais celles ci par la nature ; porcelaine : peinte à la main , et les dimensions ; diamètre maximum du couvercle : 6,5 cm et hauteur : 4,5 cm. En vous remerciant chaleureusement ...

par gds_db, le 10/04/2017

Liquidation judiciaire et garantie décennale

... ailleurs, si le maître d'ouvrage a souscrit une assurance « dommages-ouvrage » dont la finalité est d'intervenir en préfinancement des dommages de nature décennale, celle-ci permet de procéder à l'exécution des réparations relevant de la garantie décennale, sans avoir à attendre une décision de ...

par bml_soc, le 08/04/2017

L'HOMME EST IL UN ANIMAL ?

... serait de plus inutile. La plupart des définitions traditionnelles reviennent à dire que l’homme possède quelque chose qui, en s’ajoutant à sa nature animale, la transforme essentiellement et, à la limite, la dénature. Ainsi envisagées, ces définitions signifient que l’homme est le seul animal ...

par bml_sci, le 06/04/2017

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