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8771 résultats société

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De l'utilisation des lieux réels dans les fictions

... demander par exemple la permission à un groupe de supermarchés, de radios ou de parcs à thème pour avoir le droit d'y situer son œuvre ? Ladite société peut-elle exiger du créateur qu'il lui concède une part de ses gains ? Ou considère-t-on que de telles enseignes privées font partie du domaine ...

par Vegan, le 02/05/2018

dynamise

Réponse du département Société : Voici tout d’abord deux liens vers des rapports de stage qui portent le titre de votre question : Dynamiser l'offre de produit et service (1) Dynamiser l'offre de produit et service (2) Et voici ci-dessous ...

par bml_soc, le 02/05/2018

Ordre de Malte

... conseil" qui assiste le "Grand Maître". Pour l'instant, ce dernier doit en revanche être noble de naissance. Dans la pieuse société du XIIe siècle, les dons de terres et de fermes, regroupés en commanderies, ont afflué. L'ordre est d'ailleurs encore l'un des principaux propriétaires ...

par gds_alc, le 02/05/2018

Centauresse et Faune

Bonjour,Je cherche à savoir à quelle date la sculpture d'Augustin Courtet, "Centauresse et Faune" a été transférée au Parc de la Tête d'Or ?Mille MERCI.(nous créons une Murder Party pour une Société du nom de "LSD"... Lyon Secret Défense. ;) )

par dlyon, le 01/05/2018

droit d'image et droit d'auteur

... date de votre création : - L’enveloppe Soleau - Le dépôt auprès d’un officier ministériel (notaires, huissier de justice) - Le dépôt auprès d’une société d’auteurs " source : Droit d'auteur / INPI A lire aussi : - LES RECOURS EN CAS DE VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR : L’ACTION EN CONTREFAÇON ...

par gds_db, le 27/04/2018

1791 ouvriers de la région militaire Rhône & Loire

... liste existe. Si elle a été produite, encore faut-il qu’elle ait été conservée quelque part. Deux pistes s’offrent à vous : les archives de la société minière d’une part, les archives de la région militaire d’autre part. Pour les premières, aucune certitude concernant leur potentielle conservation. ...

par bml_reg, le 26/04/2018

Noms dans le domaine public et leur utilisation

Réponse du Département société : Un article des Echos sur les Règles d’usage du nom patronymique, nous précise « Quand le nom est en déshérence, il tombe dans le domaine public et son appropriation par un déposant est légitime (article ...

par bml_soc, le 25/04/2018

organisation d'un concours

Réponse du Département société : Bonjour, Nous n’avons trouvé aucune information concernant la désignation des gagnants d’un concours organisé par une association, ni sur la fiche pratique « Lotos, loteries et tombolas organisés par ...

par bml_soc, le 25/04/2018

Les institutions municipales à Ostie

... consacre une partie de son ouvrage aux échelons administratifs à Ostie. (p. 173-185) : « La notion de cursus étant fondamentale pour comprendre la société romaine, il nous parait indispensable de consacrer ici un développement aux multiples échelons administratifs qui se rencontrent à Ostie. L’importance ...

par bml_civ, le 24/04/2018

petrol

... de débouché commercial. C’est aussi, dès 1953, qu’ont été attribués les premiers permis de recherches à quatre grandes compagnies françaises : la Société Nationale de Recherche et d’Exploitation des Pétroles en Algérie (S.N.REPAL), la Compagnie Française des Pétroles - Algérie (C.F.P.A.), la Compagnie ...

par gds_db, le 23/04/2018

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