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4507 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

regles en matiere d abandon de vehicules

... solliciter l'intervention des services de police ou de gendarmerie dans les conditions décrites ci-dessus. Voici en complément les indications du Ministère de l’intérieur sur la distinction entre épave et véhicule abandonné : « Les atteintes à la tranquillité publique Environnement et propreté ...

par gds_et, le 16/10/2017

numérique et culture

... Google, l'expansion de la téléphonie mobile ou des réseaux peer-to-peer. » (cité dans une bibliographie sur la démocratisation culturelle ) - Un ministère nouvelle génér@tion : un impératif stratégique , enssib.fr « Renouveler les usages culturels et médiatiques à l’ère numérique. La mutation ...

par gds_et, le 12/10/2017

Réintégration dans la nationalité française

... spécifiquement la réponse suivante : Dans quels cas un enfant est-il Français ? Vous trouverez également de plus amples détails sur le site du Ministère de l’Intérieur qui s’occupe des naturalisations. Vous pouvez, enfin, consulter la vidéo proposée par le Ministère de l’Intérieur sur Nationalité ...

par gds_alc, le 11/10/2017

Cession de droits - fondation photographique

... 131-3). » Source : Union des photographes professionnels Un modèle de contrat de cession de droits photographiques est disponible sur le site du ministère de la culture et de la communication. Concernant les tarifs, la nouvelle édition des barèmes indicatifs de L’UPP peut être achetée auprès ...

par gds_et, le 10/10/2017

recherche d'information

... l’acte de naissance est née à l’étranger, comme votre père, « vous devez faire la demande auprès du Service central d'état civil de Nantes (ministère des affaires étrangères) », en ligne ici ou par correspondance. Bon courage dans vos recherches.

par gds_ctp, le 06/10/2017

Combien de pédiatre et de médecins généralistes?

... 2 sources de statistiques spécialisées dans ce domaine émanant de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques du Ministère des solidarités et de la santé : - Data Drees Etudes et Statistiques - Statiss Statistiques et Indicateurs de la Santé et du Social Drees ...

par bml_reg, le 04/10/2017

Compétences culturelles de collectivités territoriales

... Teillet, « L’intercommunalité culturelle, un état des lieux », qui date malheureusement un peu, puisqu’il est de 2008, Culture études , site du ministère de la Culture). Une étude menée en 2008 par l’observatoire des politiques culturelles a révélé que 75% des établissements publics de coopération ...

par gds_et, le 03/10/2017

Faux en écriture sur bulletin de salaire

... faux en écriture ». Le site institutionnel service-public.fr précise les mentions obligatoires et interdites sur un bulletin de paie . Le site du Ministère du Travail évoque dans l’article bulletin de paie les modalités de contestation d’un bulletin de paie : « L’acceptation du bulletin de paie ...

par gds_ctp, le 02/10/2017

Formation professionnelle

... », « surveillant des établissements d'enseignement culturel », « surveillant de parcs et jardins ». - « Technicien du patrimoine », rattaché au Ministères de la Culture et de la Communication au sein de la Fonction Publique d’Etat. Vous trouverez sur le Portail de la Fonction Publique une description ...

par gds_ctp, le 30/09/2017

liste de roamans de litterature contemporaine pour lyceen

... destinée à un élève de lycée qui va passer de la classe de seconde à une première littéraire. Tour d’abord, vous pouvez consulter sur le site du Ministère de l’Education nationale le « programme de l'enseignement commun de français en classe de seconde générale et technologique et en classe de ...

par gds_ctp, le 30/09/2017

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