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4479 résultats ministère

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Marché ouvert de l'emploi - débouchés - salaires etc ...

... du Marché du Travail (STMT) qui engloble « l’ensemble des données sur la demande et l’offre d’emploi diffusées chaque mois par Pôle emploi, le Ministère du travail ou l’INSEE qui rendent compte de l’évolution du marché du travail à différents échelons géographiques (national, régional, départemental…) ...

par gds_ctp, le 21/09/2017

impayés frais de cantine et garderie

... complémentaire avant que la prescription ne soit acquise au profit du débiteur et entraîne l'extinction des droits de la commune. Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique publiée dans le JO Sénat du 09/07/2015 - page 1668 En vertu des dispositions de l'article ...

par gds_db, le 21/09/2017

Travail humanitaire

... les documents parlent de réfugiés, d’apatrides, de demandeurs d’asile, de migrants ou parfois de déplacés. Sources : France terre d’asile , Ministère de l’intérieur , service public ou Plateforme de services aux migrants Vous trouverez peut-être de plus amples renseignements dans l’ouvrage ...

par gds_alc, le 19/09/2017

l'adjoint technique du ministère de l'intérieur et de l'outr

... décryptons correctement vos questions, nous supposons que vous préparez ou souhaitez présenter l’entretien pour un poste d’adjoint technique au Ministère de de l'intérieur et de l'outre-mer. Pour commencer, le site de ce ministère apporte de précieuses informations : « Les adjoints techniques ...

par gds_alc, le 13/09/2017

Déclarer les revenus d'une prestation ponctuelle

... Si votre collègue micro-entrepreneur reçoit cette somme, alors il doit la déclarer dans le cadre du régime fiscal du micro-entrepreneur. Le Ministère de l’Economie présente les règles de déclaration de revenus qui s’appliquent aux micro-entrepreneurs, dans l’article Micro-entrepreneurs : ...

par gds_ctp, le 13/09/2017

Nettoyage espaces/toilettes publiques

... de nombre" Nous vous laissons également consulter le document pdf Les sanitaires à usage commun dans les ERP existants produit par le Ministère de l’égalité des territoires et du logement. La Norme NF P 99-611 : réglementation des sanitaires publics que nous n’avons pas pu consulter ...

par gds_alc, le 13/09/2017

l'adjoint technique du ministère de l'intérieur et de l'outr

Qu'elles sont ces compétences du métier de recrutement? Respect des contraintes métier de l'adjoint technique du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer et sa capacité d'adaptation? L'adjoint technique du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer sont expression orale et présentation? ...

par lecho, le 12/09/2017

"C'est qui le patron ?"

... c’est qui le patron ? BtTYZdE8kgM Depuis la fameuse phrase c’est transformée en marque pour le lait, « C'est qui le patron ?!® » (voir le site du Ministère de l’agriculture )

par gds_alc, le 11/09/2017

Dissolution d'association avec un seul membre

... que ce soit, ou si l'assemblée générale qui prononce la dissolution volontaire n'a pas pris de décision à cet égard, le tribunal, à la requête du ministère public, nomme un curateur (liquidateur). Ce curateur provoque, dans le délai déterminé par le tribunal, la réunion d'une assemblée générale ...

par gds_db, le 11/09/2017

Gratification médaille du travail

... ? - Peut-on demander en même temps la médaille du travail et la médaille d’honneur ? Sources principales : - La médaille d’honneur du travail / Ministère du travail (article mis à jour le 08/12/2015) - La médaille d’honneur du travail / Site service-public.fr (vérifié le 15 mai 2017) D'après ...

par gds_ctp, le 06/09/2017

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