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A quel support est assimilé le MP3 ?

... pas à avoir de reponses de la part de la Sacem à ce sujet. En effet, pour etre inscrit à la Sacem, il faut soit justifier de 5 executions publiques, soit d'une "fixation sur un phonogramme commercialisé". Le MP3 est-il assimilable à un phonogramme commercialisé ? De plus, ...

par jeffer, le 21/04/2004

Organisation administrative d'un concours

... humaines qui dépendent souvent des sous-directions des affaires générales ou juridiques de votre ministère ou le ministère de la fonction publique 32 rue de Babylone 75 007 Paris tél : 01 42 75 80 00.

par bml_soc, le 17/04/2004

Risques naturels et technologiques

... en Rhône-Alpes TOTAL SEVESO II : 144 SEVESO II seuil bas : 61 Installations classées SEVESO II seuil haut ou soumises à servitude d'utilité publique : 83 Installations nucléaires non secrêtes de base : 30 Stockage souterrains de gas naturel : 2

par bml_reg, le 16/04/2004

la maréchaussée

... Ce terme désigne : 1. Anc[ien], Juridiction des maréchaux de France 2. Corps de cavalerie chargé du maintien de l'ordre et de la sécurité publique sous l'Ancien Régime (placé sous les ordres d'un prévôt des maréchaux) qui a été remplacé, en 1790, par la gendarmerie. 3. De nos jours, ...

par gds_db, le 16/04/2004

Ponts Mazaryk et de l'Ile Barbe

... étapes de construction,reprises, remaniement etc... ainsi que la fonction d'origine. De préciser s'il existe des archives privées ou publiques de préciser le statut de l'édifice (propriété publique ou privée) d'indiquer le nom du propriétaire actuel s'il n'est pas ...

par Virginie, le 15/04/2004

Sujets concours

Réponse du Guichet du Savoir Cela dépend du type de concours que vous présentez. Pour les concours de la fonction publique territoriale, vous pouvez consulter le site du Centre National de la Fonction Publique Territoriale , qui propose des annales de concours (choisir la rubrique ...

par gds_cdp, le 15/04/2004

Organisation administrative d'un concours

Réponse du Guichet du SavoirPouvez-vous nous préciser votre question en nous indiquant le ou les concours qui vous intéressent ? S'agit-il de la fonction publique territoriale, ou celle d'Etat ou hospitalière ?Merci

par gds_cdp, le 13/04/2004

la communication territoriale

... Enfin, nous vous conseillons de consulter ces sites spécialisés sur la question de l'intercommunalité : intercommunalites.com , vie-publique.fr , territorial.fr

par bml_soc, le 13/04/2004

Etendue d'une jurisprudence

Réponse du service Guichet du savoir Chaque fonction publique, qu'elle soit territoriale, d'état ou hospitalière, est régie par des règles propres. Nous sommes donc tentés de vous répondre que la jurisprudence des fonctionnaires territoriaux ...

par gds_bp, le 10/04/2004

Eau de source dans la région

... eau de source est une eau d'origine souterraine, microbiologiquement saine et protégée contre les risques de pollution (code de santé publique, art. R.1321-84, al. 1er)" A ne pas confondre avec l'eau minérale qui est caractérisée par sa teneur en certains sels minéraux, la ...

par gds_db, le 08/04/2004

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